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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre Ferme et Saveurs
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AU PANIER DE SIDONIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU PANIER DE SIDONIE
Terre Ferme et Saveurs, SARL

Numéro de dépôt :
4174276
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2025
AU PANIER DE SIDONIE de Terre Ferme et Saveurs

Présentation de la marque AU PANIER DE SIDONIE

Déposée le 16 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre Ferme et Saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AU PANIER DE SIDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre Ferme et Saveurs domicilié(e) 9 chemin d'Origny - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 975 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre Ferme et Saveurs, M. GRANDJEAN Francois domicilié(e) 9 chemin d'Origny - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France.

La marque AU PANIER DE SIDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PANIER DE SIDONIE arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.


Terre Ferme et Saveurs, SARL - 9 chemin d'Origny - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 807975248


Terre Ferme et Saveurs, M. GRANDJEAN Francois - 9 chemin d'Origny - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.