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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET TRADITION
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PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON
TERRE ET TRADITION, SARL

Numéro de dépôt :
4011820
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
PERLE DE L\'ECAILLON CUVEE DE L\'ECAILLON FLEUR DE L\'ECAILLON FINE DE L\'ECAILLON ZELE DE L\'ECALLON de TERRE ET TRADITION

Présentation de la marque PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON

Déposée le 12 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET TRADITION domicilié(e) 61 rue Jean Monnet, LA FERME DES TRADITIONS - 59269 - QUERENAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 115 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET TRADITION, M. DELHAYE SYLVAIN domicilié(e) 61 rue Jean Monnet, LA FERME DES TRADITIONS - 59269 - QUERENAING - France.

La marque PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE L'ECAILLON CUVEE DE L'ECAILLON FLEUR DE L'ECAILLON FINE DE L'ECAILLON ZELE DE L'ECALLON est expirée depuis le 12 juin 2023.


TERRE ET TRADITION, SARL - 61 rue Jean Monnet, LA FERME DES TRADITIONS - 59269 - QUERENAING - France - SIREN 452115926


TERRE ET TRADITION, M. DELHAYE SYLVAIN - 61 rue Jean Monnet, LA FERME DES TRADITIONS - 59269 - QUERENAING - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux.