TERRE ET MER HOTELS (anciennement dénommée GROUPE SAINT ANDRE), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96646578
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026
Présentation de la marque LES CHALETS DU SOLEIL
Déposée le 14 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ET MER HOTELS (anciennement dénommée GROUPE SAINT ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHALETS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ET MER HOTELS (anciennement dénommée GROUPE SAINT ANDRE domicilié(e) 22 rue Jean-Louis Barrault - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 324 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BACHY Emeline domicilié(e) 42 RUE de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES CHALETS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHALETS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.
TERRE ET MER HOTELS (anciennement dénommée GROUPE SAINT ANDRE), Société par actions simplifiée - 22 rue Jean-Louis Barrault - 26000 - VALENCE - France - SIREN 378324495
Mme BACHY Emeline - 42 RUE de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323802 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2630997 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709033 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28
Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749475 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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