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Marques déposées par TERRE ET LAC
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TERRE ET LAC SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE ET LAC SOLAIRE
TERRE ET LAC

Numéro de dépôt :
4493810
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
TERRE ET LAC SOLAIRE de TERRE ET LAC

Présentation de la marque TERRE ET LAC SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par TERRE ET LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE ET LAC SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est TERRE ET LAC domicilié(e) 3 Place Renaudel - 69487 - LYON cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET LAC, Monsieur Pierre-Emmanuel MARTIN domicilié(e) 3 Place Renaudel - 69487 - LYON cedex 03 - France.

La marque TERRE ET LAC SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET LAC SOLAIRE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

TERRE ET LAC a également déposé les autres marques suivantes : CORFU SOLAIRE , Terre et Lac Solaire


TERRE ET LAC - 3 Place Renaudel - 69487 - LYON cedex 03 - France


TERRE ET LAC, Monsieur Pierre-Emmanuel MARTIN - 3 Place Renaudel - 69487 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Conseil et construction de centrales photovoltaïques ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie.