Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TERRE ET LAC
/
TERRE ET LAC ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE ET LAC ENERGIES
TERRE ET LAC

Numéro de dépôt :
4594649
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
TERRE ET LAC ENERGIES de TERRE ET LAC

Présentation de la marque TERRE ET LAC ENERGIES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par TERRE ET LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE ET LAC ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est TERRE ET LAC domicilié(e) 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET LAC, Monsieur pierre-emmanuel MARTIN domicilié(e) 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France.

La marque TERRE ET LAC ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET LAC ENERGIES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

TERRE ET LAC a également déposé les autres marques suivantes : Terre et Lac , LES MOISSONS DU SOLAIRE


TERRE ET LAC - 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France


TERRE ET LAC, Monsieur pierre-emmanuel MARTIN - 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Batteries électriques ;

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie.