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Marques déposées par l'association loi 1901 Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye
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Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye
Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3659124
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye de Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye

Présentation de la marque Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye

Déposée le 22 juin 2009 par l'association loi 1901 Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye »

Le déposant est l'association loi 1901 Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye domicilié(e) 20 Bd Victor Hugo - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 159 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye domicilié(e) 20 Bd Victor Hugo - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre et Côte Basques Tourisme – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye est expirée depuis le 22 juin 2019.

Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye a également déposé les autres marques suivantes : TERRE CÔTE BASQUES , TERRE & COTE BASQUES PAYS DE SAINT JEAN-DE-LUZ WWW.TERREETCOTEBASQUES.COM , Tout vouloir, tout avoir , macotebasque.com , ma côte basque


Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye, Association Loi 1901 - 20 Bd Victor Hugo - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 495159311


Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye - 20 Bd Victor Hugo - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Réservation de places de spectacles ;

Services hôteliers.