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Marques déposées par Terre et Compost
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Compost Fermier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compost Fermier
Terre et Compost

Numéro de dépôt :
4525415
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
Compost Fermier de Terre et Compost

Présentation de la marque Compost Fermier

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par Terre et Compost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compost Fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est Terre et Compost domicilié(e) 283 CHEMIN DES BRULADES - 13160 - 13160 - CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre et Compost, Monsieur Eric Navarro domicilié(e) 283 Chemin des brulades - 13160 - Chateaurenard - France.

La marque Compost Fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compost Fermier arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

Terre et Compost a également déposé les autres marques suivantes : TERRAPOLIS


Terre et Compost - 283 CHEMIN DES BRULADES - 13160 - 13160 - CHATEAURENARD - France


Terre et Compost, Monsieur Eric Navarro - 283 Chemin des brulades - 13160 - Chateaurenard - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ;

Produits de l'aquaculture.