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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX
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POSITIV CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSITIV CONCEPT
TERRE ET CHAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3825212
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/04/2021
POSITIV CONCEPT de TERRE ET CHAUX

Présentation de la marque POSITIV CONCEPT

Déposée le 20 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POSITIV CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET CHAUX domicilié(e) LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTHORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 963 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET CHAUX domicilié(e) LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTHORE - France.

La marque POSITIV CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITIV CONCEPT est expirée depuis le 20 avril 2021.

TERRE ET CHAUX a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE BOUT D'CHOUX


TERRE ET CHAUX, SARL - LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTHORE - France - SIREN 510963747


TERRE ET CHAUX - LE COLOMBIER - 81240 - SAINT AMANS VALTHORE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation d'isolation thermique, construction d'édifices, supervision de travaux de construction, réparations et services d'installation en matière de construction, installation d'isolation thermique. ;

Architecture ; décoration intérieure ; Services d'un architecte, conseils et conception en matière de construction, conseils concernant l'isolation et la conservation de l'énergie de bâtiments.