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Marques déposées par l'association loi 1901 TERRE EN VIE
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TERRE EN VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE EN VIE
TERRE EN VIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3734197
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/04/2020
TERRE EN VIE de TERRE EN VIE

Présentation de la marque TERRE EN VIE

Déposée le 29 avril 2010 par l'association loi 1901 TERRE EN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE EN VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 TERRE EN VIE domicilié(e) 21 CHEMIN DE LA COLOMIERE - 31120 - LACROIX FALGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE EN VIE domicilié(e) 21 CHEMIN DE LA COLOMIERE - 31120 - LACROIX FALGARDE - France.

La marque TERRE EN VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 40 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE EN VIE est expirée depuis le 29 avril 2020.


TERRE EN VIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 21 CHEMIN DE LA COLOMIERE - 31120 - LACROIX FALGARDE - France


TERRE EN VIE - 21 CHEMIN DE LA COLOMIERE - 31120 - LACROIX FALGARDE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Banque directe ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Imprimerie ; production d'énergie ; sérigraphie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.