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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRE E PROVENCE
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TERRE E PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE E PROVENCE
TERRE E PROVENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654194
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque TERRE E PROVENCE

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TERRE E PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE E PROVENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE E PROVENCE domicilié(e) Route de Montélimar,26220 DIEULEFIT (dossier no 2326777) - 26220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 983 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2326777) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE E PROVENCE est expirée depuis le 2 décembre 2016.


TERRE E PROVENCE Société Anonyme - Route de Montélimar,26220 DIEULEFIT (dossier no 2326777) - 26220 - France - SIREN 389983933


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2326777) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326777 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Meubles; glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour la cuisine et la table, à savoir: poteries, faïences, céramiques, porcelaines, terres cuites, vaisselle en verre, en porcelaine ou en faïence. Tissus à usage textile, tissus d'ameublement; linge de maison et linge de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).