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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN
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MEUBLES ET FONCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES ET FONCTION
TERRE DESIGN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3989909
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
MEUBLES ET FONCTION de TERRE DESIGN

Présentation de la marque MEUBLES ET FONCTION

Déposée le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEUBLES ET FONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN domicilié(e) 27 rue Ducouedic - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 311 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque MEUBLES ET FONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES ET FONCTION est expirée depuis le 13 mars 2023.

TERRE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DESIGN


TERRE DESIGN, société à responsabilité limitée - 27 rue Ducouedic - 75014 - PARIS - France - SIREN 500311667


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Meubles, meubles de bureau, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, meubles métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, étagères de bibliothèque, roulettes de meubles non métalliques, mobilier scolaire, armoires, bancs (meubles), coffrets (meubles), fichiers (meubles), jardinières (meubles) ; glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; figures en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, décorations en matières plastiques pour aliments ; stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), vannerie ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine du mobilier ; administration commerciale dans le domaine du mobilier ; décoration de vitrines ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; services d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ;

Installation de meubles, réparation et entretien, mise à disposition d'informations aux consommateurs concernant les services de réparation et d'entretien des meubles ;

Service de confection de meubles sur mesure à savoir, service de conception de meubles sur mesure ;

Architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; stylisme (esthétique industrielle).