Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENDEZ-VOUS HORTICOLES
Terre des Sciences

Numéro de dépôt :
99800977
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque LES RENDEZ-VOUS HORTICOLES

Déposée le 30 juin 1999 par Terre des Sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RENDEZ-VOUS HORTICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est Terre des Sciences, domicilié(e) Centre de Culture Scientifique et Technique d'Angers Association loi 1901, 8 RUE LE NOTRE, 49066 ANGERS, SIRET 390 493 104 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAINGUENÉ TERRE DES SCIENCES - France.

La marque LES RENDEZ-VOUS HORTICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENDEZ-VOUS HORTICOLES est expirée depuis le 30 juin 2009.

Terre des Sciences a également déposé les autres marques suivantes : Ecole du Végétal , Health'Scape Game , Votre avenir végétal , TERRE DES SCIENCES , ECOLE DU VEGETAL , Rendez-vous en thèse inconnue , Fleurs, fruits, légumes et randos , Parrains-ternet


Terre des Sciences - Centre de Culture Scientifique et Technique d'Angers Association loi 1901, 8 RUE LE NOTRE, 49066 ANGERS, SIRET 390 493 104 - France


Jean MAINGUENÉ TERRE DES SCIENCES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Activités de culture scientifique et technique : Visites, découvertes de laboratoires, d'entreprises du végétal, de parcs et jardins. (activités culturelles à but non commercial).