TERRE des SCIENCES, Centre de Culture Scientifique et Technique Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3265758
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
Présentation de la marque Ecole du Végétal
Déposée le 26 décembre 2003 par l'association loi 1901 TERRE des SCIENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecole du Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 TERRE des SCIENCES domicilié(e) Maison de la Technopole, 8 rue Le Nôtre,49066 Angers Cedex 01 - 49066 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 493 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAINGUENE Terre des Sciences domicilié(e) 5, rue Fleming,49066 Angers Cedex 01 - 49066 - France.
La marque Ecole du Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE des SCIENCES, Centre de Culture Scientifique et Technique Association loi 1901 - Maison de la Technopole, 8 rue Le Nôtre,49066 Angers Cedex 01 - 49066 - France - SIREN 390493104
Jean MAINGUENE Terre des Sciences - 5, rue Fleming,49066 Angers Cedex 01 - 49066 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
– activités culturelles à but non lucratif. – formation des enseignants, centre de documentation sur le végétal, organisation de colloques, et séminaires sur le végétal et médiation culturelle. Formation des scolaires qui feront des expérimentations sur les plantes et les écosystèmes. – cahiers de laboratoires. – caméra sur réseau informatique pour suivi des expérimentations à distance, à savoir transmission à distance d'images relatives à des expérimentations.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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