Déposée le 13 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre des Ours
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAPPYLANGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre des Ours domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 002 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre des Ours domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPPYLANGE est expirée depuis le 13 novembre 2017.
Terre des Ours a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES OURS
Terre des Ours sarl - 1 rue Jean Jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France - SIREN 499002210
Terre des Ours - 1 rue Jean Jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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