Déposée le 18 avril 2003 par Terre des Chardons
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DES CHARDONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est Terre des Chardons, EARL domicilié(e) Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Terre des Chardons domicilié(e) Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France.
La marque TERRE DES CHARDONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DES CHARDONS est expirée depuis le 18 avril 2023.
Terre des Chardons a également déposé les autres marques suivantes : MARGINAL
Terre des Chardons, EARL - Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France
Terre des Chardons - Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521686 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13
Huiles et graisses comestibles Fromages. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essence alcoolique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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