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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRE DE VITRAIL
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TERRE DE VITRAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE VITRAIL
TERRE DE VITRAIL, EURL

Numéro de dépôt :
4147568
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2025
TERRE DE VITRAIL de TERRE DE VITRAIL

Présentation de la marque TERRE DE VITRAIL

Déposée le 12 janvier 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRE DE VITRAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DE VITRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRE DE VITRAIL domicilié(e) 123 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 849 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VITRAIL domicilié(e) 123 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.

La marque TERRE DE VITRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE VITRAIL arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.


TERRE DE VITRAIL, EURL - 123 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France - SIREN 804849099


TERRE DE VITRAIL - 123 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 17 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742333 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.