Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass vignoble
TERRE DE VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4337898
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
Pass vignoble de TERRE DE VINS

Présentation de la marque Pass vignoble

Déposée le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pass vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE VINS domicilié(e) 23 quai de Queyries - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 136 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SUD OUEST, S.A., Mme PEISSE-METAY Patricia domicilié(e) 23 quai de Queyries - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque Pass vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass vignoble arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

TERRE DE VINS a également déposé les autres marques suivantes : Sommeliers Dating , LE TOUR DES CARTES , EOVINO , TERRE DE VINS , Lyon Tasting , Grande Dégustation ... , Printemps des champagnes , Cavistes Dating , DEGUSTEO , MASTER CAVISTE


TERRE DE VINS, Société par Actions Simplifiée - 23 quai de Queyries - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 422136242


GROUPE SUD OUEST, S.A., Mme PEISSE-METAY Patricia - 23 quai de Queyries - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Affiches ; albums ; calendriers ; clichés d'imprimerie ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; photographies (imprimées) ; publications imprimées ; revues (périodiques) ;

Vins ; spiritueux ; apéritifs ; digestifs ;

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) / diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; marketing / mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; services de revues de presse ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; vente de pass pour déguster des vins dans des chateaux ;

Agences de presse / agences d'informations (nouvelles) ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ;

Services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; informations en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; micro-édition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de séminaires.