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Marques déposées par TERRE DE VIGNERONS
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vin biologique Sans sulfites ajoutés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

vin biologique Sans sulfites ajoutés
TERRE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
4560167
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2029
vin biologique Sans sulfites ajoutés de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque vin biologique Sans sulfites ajoutés

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vin biologique Sans sulfites ajoutés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) villeseque - 33420 - Saint Vincent de Pertignas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT domicilié(e) villeseque - 33420 - Saint vincen de Pertignas - France.

La marque vin biologique Sans sulfites ajoutés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vin biologique Sans sulfites ajoutés arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , GRAIN de VIE , INTENTION SANS SULFITES AJOUTES , Dans ma bulle , NUANCES DE GRAIN , Infiniment sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS - villeseque - 33420 - Saint Vincent de Pertignas - France


TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT - villeseque - 33420 - Saint vincen de Pertignas - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.