Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935
TERRE DE VIGNERONS, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4331769
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la société TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) VILLESEQUE, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK LECOURT domicilié(e) 17 ROUTE DES VIGNERONS - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LA CORNICHE BY TERRE DE VIGNERONS , Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , Madame Coquette , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , TERRE DE ROY , ESTEY , vin biologique Sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE - VILLESEQUE, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


M. PATRICK LECOURT - 17 ROUTE DES VIGNERONS - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).