Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCHE BELFOND
TERRE DE VIGNERONS, Société civile

Numéro de dépôt :
4218946
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
ROCHE BELFOND de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque ROCHE BELFOND

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par la société TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCHE BELFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) Villesèque, 33420 Saint Vincent de Pertignas - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT domicilié(e) Villesèque, 33420 Saint Vincent de Pertignas - France.

La marque ROCHE BELFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE BELFOND arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LA CORNICHE BY TERRE DE VIGNERONS , Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 , Madame Coquette , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , TERRE DE ROY , ESTEY


TERRE DE VIGNERONS, Société civile - Villesèque, 33420 Saint Vincent de Pertignas - France - SIREN 318869294


TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT - Villesèque, 33420 Saint Vincent de Pertignas - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).