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Marques déposées par TERRE DE VIGNERONS
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NUANCES DE GRAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUANCES DE GRAIN
TERRE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
4412713
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
NUANCES DE GRAIN de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque NUANCES DE GRAIN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUANCES DE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK LECOURT domicilié(e) VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque NUANCES DE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES DE GRAIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , vin biologique Sans sulfites ajoutés , GRAIN de VIE , INTENTION SANS SULFITES AJOUTES , Dans ma bulle , Infiniment sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS - VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Monsieur PATRICK LECOURT - VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.