Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISSION SAINT VINCENT
TERRE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
4428532
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
MISSION SAINT VINCENT de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque MISSION SAINT VINCENT

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSION SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) Villeseque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, Monsieur Patrick LECOURT domicilié(e) Villesèque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque MISSION SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION SAINT VINCENT arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , vin biologique Sans sulfites ajoutés , GRAIN de VIE , INTENTION SANS SULFITES AJOUTES , Dans ma bulle , NUANCES DE GRAIN


TERRE DE VIGNERONS - Villeseque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


TERRE DE VIGNERONS, Monsieur Patrick LECOURT - Villesèque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.