Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAÎTRE GRAIN
TERRE DE VIGNERONS, Société civile

Numéro de dépôt :
4371026
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
MAÎTRE GRAIN de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque MAÎTRE GRAIN

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la société TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAÎTRE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT domicilié(e) VILLESEQUE, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque MAÎTRE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÎTRE GRAIN arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LA CORNICHE BY TERRE DE VIGNERONS , Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 , Madame Coquette , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , TERRE DE ROY , ESTEY , vin biologique Sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS, Société civile - Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT - VILLESEQUE, 33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.