Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit Baigneur
TERRE DE VIGNERONS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4366968
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
Le petit Baigneur de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque Le petit Baigneur

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par la société TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit Baigneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT domicilié(e) Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque Le petit Baigneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit Baigneur arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LA CORNICHE BY TERRE DE VIGNERONS , MADAME COCOTTE , TERRE DE VIGNERONS VIGNERONS RECOLTANTS DEPUIS 1935 , Madame Coquette , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , TERRE DE ROY , ESTEY , vin biologique Sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS, SOCIETE CIVILE - Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


TERRE DE VIGNERONS, M. PATRICK LECOURT - Lieu dit VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.