INTENTION SANS SULFITES AJOUTES
Présentation de la marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES
Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTENTION SANS SULFITES AJOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.
TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26