Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTENTION SANS SULFITES AJOUTES
TERRE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
4530576
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
INTENTION SANS SULFITES AJOUTES de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTENTION SANS SULFITES AJOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT domicilié(e) VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTENTION SANS SULFITES AJOUTES arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , vin biologique Sans sulfites ajoutés , GRAIN de VIE , Dans ma bulle , NUANCES DE GRAIN , Infiniment sans sulfites ajoutés


TERRE DE VIGNERONS - VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT - VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.