Marque enregistrée - Marque en vigueur

Infiniment sans sulfites ajoutés
TERRE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
4498643
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
Infiniment sans sulfites ajoutés de TERRE DE VIGNERONS

Présentation de la marque Infiniment sans sulfites ajoutés

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par TERRE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Infiniment sans sulfites ajoutés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est TERRE DE VIGNERONS domicilié(e) VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT domicilié(e) VILLESEQUE - 33580 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque Infiniment sans sulfites ajoutés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infiniment sans sulfites ajoutés arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

TERRE DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Baigneur , MADAME COCOTTE , La Mauvaise Réputation , Le Coup de Bar , MAÎTRE GRAIN , vin biologique Sans sulfites ajoutés , GRAIN de VIE , INTENTION SANS SULFITES AJOUTES , Dans ma bulle , NUANCES DE GRAIN


TERRE DE VIGNERONS - VILLESEQUE - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


TERRE DE VIGNERONS, Monsieur PATRICK LECOURT - VILLESEQUE - 33580 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.