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Marques déposées par la société Terre De Vigne
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Mobillion
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mobillion
Terre De Vigne, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
3697016
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Mobillion de Terre De Vigne

Présentation de la marque Mobillion

Déposée le 7 décembre 2009 par la société Terre De Vigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobillion »

Le déposant est la société Terre De Vigne domicilié(e) 8 place Saint-Avertin - 51500 - SACY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 985 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre De Vigne domicilié(e) 8 place Saint-Avertin - 51500 - SACY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobillion est expirée depuis le 7 décembre 2019.


Terre De Vigne, E.A.R.L - 8 place Saint-Avertin - 51500 - SACY - France - SIREN 504985839


Terre De Vigne - 8 place Saint-Avertin - 51500 - SACY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Vins ; Vins d'appellation d'origine contrôlée à savoir champagne.