Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE DE VIENNE
/
CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS
TERRE DE VIENNE (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
94510755
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS

Déposée le 10 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE DE VIENNE domicilié(e) Av. du Téléport, BP47, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIENNE - France.

La marque CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAA CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS est expirée depuis le 10 mars 2004.


TERRE DE VIENNE (Société coopérative agricole) - Av. du Téléport, BP47, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 775715881


TERRE DE VIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Aliments du bétail, minéraux, composés minéraux et produits diététiques (pour bétail).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.