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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE TOSCANE
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Chaux de Toscane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaux de Toscane
TERRE DE TOSCANE, SARL

Numéro de dépôt :
3687958
Date de dépôt :
01/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2019
Chaux de Toscane de TERRE DE TOSCANE

Présentation de la marque Chaux de Toscane

Déposée le 1 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE TOSCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaux de Toscane »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE TOSCANE domicilié(e) 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 655 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE TOSCANE domicilié(e) 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaux de Toscane est expirée depuis le 1 novembre 2019.

TERRE DE TOSCANE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE TOSCANE


TERRE DE TOSCANE, SARL - 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 512655887


TERRE DE TOSCANE - 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Chaux aérienne en pâte, chaux aérienne en poudre, destinées à la construction et à la finition et à la décoration. Badigeons.

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; Chaux aérienne en pâte, chaux aérienne en poudre, destinées à la construction et à la finition et à la décoration. Badigeons.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.