Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION
TERRE DE SIENNE SA

Numéro de dépôt :
3044219
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION de TERRE DE SIENNE

Présentation de la marque TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION

Déposée le 24 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79BIS RUE DE PARIS,92517 CEDEX (dossier no 2295914) - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE JEAN-FRANCOIS LE ROCHAIS domicilié(e) 79BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2295914) - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION est expirée depuis le 29 août 2015.

TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SIENNE , TERRA DI SIENA , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE


TERRE DE SIENNE SA - 79BIS RUE DE PARIS,92517 CEDEX (dossier no 2295914) - 92517 - France - SIREN 402266332


TERRE DE SIENNE JEAN-FRANCOIS LE ROCHAIS - 79BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2295914) - 92517 - France


Inscription le 18 février 2004 - Changement d'adresse n°387141 - Publication au BOPI 2004-02-18

Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295914 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

- Télécommunications : Communications par reseaux d'ordinateurs (internet, intranet..) - Distribution de journaux - Edition de livres, revues.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.