Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 10 RUE NOTRE DAME, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 615 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie GARANDEAU - France.
La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE SIENNE S.A. - SIEGE SOCIAL: 10 RUE NOTRE DAME, 74000 ANNECY - France - SIREN 394615439
Stéphanie GARANDEAU - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°304011 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Meubles en bois métal et tous matériaux et plus précisément : - coffres - commodes - semainiers - cartonniers - tables : De salle à manger De salon D'angle Basse Gigogne De bibliothèque D'appoint De chevet A thé A jeux Pliante - bureaux - dessertes - étagères - bibliothèques fermées ou ouvertes - consoles basses et hautes - selettes - serviteurs muets - meubles de rangement fermés et ouverts - dos de canapés - coiffeuses - meubles de salle de bains - meubles de cuisines - pieds de lampes hauts et bas - plateaux - cadres à photos - miroirs - corbeilles à papier - cache-pots - jardinières - banquettes-fauteuils-chaises-repose pieds - chevalets hauts et bas - escabeaux et escaliers de bibliothèque et tous usages - porte parapluies - boutons de portes - meubles et sièges de jardin - cages à oiseaux - vitrines fermées et ouvertes (meuble) - têtes et pieds de lit - meubles de bureau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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