Déposée le 11 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 BIS RUE DE PARIS - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE, JEAN-FRANCOIS LE ROCHAIS domicilié(e) 79 BIS RUE DE PARIS - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France.
La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE SIENNE, SA - 79 BIS RUE DE PARIS - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 402266332
TERRE DE SIENNE, JEAN-FRANCOIS LE ROCHAIS - 79 BIS RUE DE PARIS - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Republication pour erratum - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
– appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical).
– assurances. – affaires financières. – affaires monétaires. – affaires immobilières. – caisses de prévoyance. – banque directe. – constitution ou investissement de capitaux. – consultation en matière financière. – placement de fonds.
– architecture. – décoration intérieure. – élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. – programmation pour ordinateur. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. – services de dessinateurs d'arts graphiques. – stylisme (esthétique industrielle).
