Déposée le 29 août 2005 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE SIENNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 BIS RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS domicilié(e) 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE SIENNE SA - 79 BIS RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France - SIREN 402266332
TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS - 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Telecommunications (communications par reseaux d'ordinateurs (Internet, Intranet). Distribution de journaux. Edition de livres, revues.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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