Déposée le 29 août 2005 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA DI SIENA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE Jean-François Le Rochais domicilié(e) 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE SIENNE SA - 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France - SIREN 402266332
TERRE DE SIENNE Jean-François Le Rochais - 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies et mèches pour l'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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