Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA DI SIENA
TERRE DE SIENNE SA

Numéro de dépôt :
3377337
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
TERRA DI SIENA de TERRE DE SIENNE

Présentation de la marque TERRA DI SIENA

Déposée le 29 août 2005 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA DI SIENA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE Jean-François Le Rochais domicilié(e) 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DI SIENA est expirée depuis le 29 août 2015.

TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE


TERRE DE SIENNE SA - 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France - SIREN 402266332


TERRE DE SIENNE Jean-François Le Rochais - 79 bis, rue de Paris,92517 BOULOGNE cedex - 92517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies et mèches pour l'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.