Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL
/
TERRE DE SEL GUERANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE SEL GUERANDE
TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3448024
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2026
TERRE DE SEL GUERANDE de TERRE DE SEL

Présentation de la marque TERRE DE SEL GUERANDE

Déposée le 30 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SEL GUERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL domicilié(e) Pradel - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 007 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE DE SEL GUERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE SEL GUERANDE arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

TERRE DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE du SEL GUÉRANDE , LA MAISON DU SEL DE GUERANDE , Le comptoir des marais salants , ESPACE SEL ET NATURE , TERRE DE SEL , MAISON du SEL GUÉRANDE , TerredeSel Guérande , Terre de Sel


TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Pradel - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 485007835


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626211 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; glaces comestibles ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sel de guérande ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.