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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL
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Terre de Sel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terre de Sel
TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3515786
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/07/2027
Terre de Sel de TERRE DE SEL

Présentation de la marque Terre de Sel

Déposée le 25 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Terre de Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL domicilié(e) Pradel - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 007 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Terre de Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre de Sel arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

TERRE DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE du SEL GUÉRANDE , TERRE DE SEL GUERANDE , LA MAISON DU SEL DE GUERANDE , Le comptoir des marais salants , ESPACE SEL ET NATURE , TERRE DE SEL , MAISON du SEL GUÉRANDE , TerredeSel Guérande


TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Pradel - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 485007835


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 16 juin 2008 - Rejet partiel n°475679 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646864 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-04-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sel provenant des marais salants de Guérande.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.