TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4233752
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025
Présentation de la marque LA MAISON DU SEL DE GUERANDE
Déposée le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU SEL DE GUERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL domicilié(e) Pradel - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 007 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA MAISON DU SEL DE GUERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Pradel - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 485007835
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sel provenant des marais salants de Guérande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Sel de Guérande ou Fleur de sel de Guérande ”.
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Gestion, exploitation jardins botaniques et zoologiques et de réserves naturelles [divertissement, éducation]. Services de musées (conservation du patrimoine, présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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