Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE SEL ET NATURE
TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3769735
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2030
ESPACE SEL ET NATURE de TERRE DE SEL

Présentation de la marque ESPACE SEL ET NATURE

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE SEL ET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL domicilié(e) Pradel, 44350 GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 007 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque ESPACE SEL ET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE SEL ET NATURE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.

TERRE DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE du SEL GUÉRANDE , TERRE DE SEL GUERANDE , LA MAISON DU SEL DE GUERANDE , Le comptoir des marais salants , TERRE DE SEL , MAISON du SEL GUÉRANDE , TerredeSel Guérande , Terre de Sel


TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Pradel, 44350 GUERANDE - France - SIREN 485007835


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 9 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782218 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750707 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.