Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre de Pépites
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TDP TERRE DE PEPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre de Pépites domicilié(e) 231 Chemin du Bief, Les Ateliers du Golf - 69480 - Lucenay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre de Pépites, Mlle margaux court domicilié(e) 231 Chemin du Bief, Les Ateliers du Golf - 69480 - Lucenay - France.
La marque TDP TERRE DE PEPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDP TERRE DE PEPITES est expirée depuis le 8 juillet 2023.
Terre de Pépites, SARL - 231 Chemin du Bief, Les Ateliers du Golf - 69480 - Lucenay - France
Terre de Pépites, Mlle margaux court - 231 Chemin du Bief, Les Ateliers du Golf - 69480 - Lucenay - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Cosmétiques, huilles essentielles, maquillage, crèmes cosmétiques, dentifrices, masques de beauté, savons, parfums, produit de démaquillage, rouge à lèvres ;
Algues (extraits d'algues) à usage alimentaire, beurre, confitures, gelées comestibles, huiles comestibles, mollusques comestibles non vivants, moules non vivantes, huile d'olive comestible, conserves de poisson, viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ;
Café, thé, cacao, sucre,riz, tapioca, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, algues, aromates, édulcorants naturels, herbes potagères conservées, infusions non médicinales, muesli, vanille, pâtes alimentaires, condiments, eau de mer pour la cuisine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ;
Import-Export.
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