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Marques déposées par TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO
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LE NAVIGATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NAVIGATEUR
TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3926205
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
LE NAVIGATEUR de TERRE DE MARINS DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE NAVIGATEUR

Déposée le 11 juin 2012 par TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE NAVIGATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 351 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, M. Michel PEAULT domicilié(e) ZI LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

La marque LE NAVIGATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NAVIGATEUR est expirée depuis le 11 juin 2022.

TERRE DE MARINS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CARNET DE BORD , GENS DE MER


TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, société en commandite simple - Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 501351431


TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, M. Michel PEAULT - ZI LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.