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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE FRANCE
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Line – up
Marque expirée - Marque en non vigueur

Line – up
TERRE DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3546766
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
Line – up de TERRE DE FRANCE

Présentation de la marque Line – up

Déposée le 27 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Line – up »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE FRANCE domicilié(e) Park Nord – Les Pléaides,74370 METZ-TESSY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 455 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick STURTZER domicilié(e) Park Nord – Les Pléiades,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Line – up est expirée depuis le 27 décembre 2017.

TERRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT CHENAPAN , Terre de France


TERRE DE FRANCE SARL - Park Nord – Les Pléaides,74370 METZ-TESSY - 74370 - France - SIREN 491455010


Patrick STURTZER - Park Nord – Les Pléiades,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.