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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE FRANCE
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LE P'TIT CHENAPAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT CHENAPAN
TERRE DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99814585
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2029

Présentation de la marque LE P'TIT CHENAPAN

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT CHENAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE FRANCE domicilié(e) RD 933 - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 764 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque LE P'TIT CHENAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT CHENAPAN arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.

TERRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Line – up , Terre de France


TERRE DE FRANCE, SAS - RD 933 - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 421764846


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 28 août 2009 - Transmission totale de propriété n°510879 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416695 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714964 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

Fruits et légumes. Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.