Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE CITRON & CO
TERRE DE CITRON & CO

Numéro de dépôt :
4627805
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
TERRE DE CITRON & CO de TERRE DE CITRON & CO

Présentation de la marque TERRE DE CITRON & CO

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par TERRE DE CITRON & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE CITRON & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est TERRE DE CITRON & CO domicilié(e) 276 ROUTE DES CABROLLES - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVENIR PLUS, Madame CLEMENCE HOA domicilié(e) 108 RUE DE L'HOSTELLERIE - 30900 - NIMES - France.

La marque TERRE DE CITRON & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CITRON & CO arrivera à expiration en date du 27 février 2030.


TERRE DE CITRON & CO - 276 ROUTE DES CABROLLES - 06500 - MENTON - France


CABINET AVENIR PLUS, Madame CLEMENCE HOA - 108 RUE DE L'HOSTELLERIE - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Fruits conservés ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Miel ;

Fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).