Marque expirée - Marque en non vigueur

TDC TERRE DE CHANVRE
TERRE DE CHANVRE, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3100090
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2011
TDC TERRE DE CHANVRE de TERRE DE CHANVRE

Présentation de la marque TDC TERRE DE CHANVRE

Déposée le 14 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE CHANVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TDC TERRE DE CHANVRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE CHANVRE domicilié(e) 10 rue Fontange, 13006 MRS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 946 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL Lionel, GERANT TERRE DE CHANVRE domicilié(e) 10 rue Fontange 13006 MRS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDC TERRE DE CHANVRE est expirée depuis le 14 mai 2011.


TERRE DE CHANVRE, S.A.R.L - 10 rue Fontange, 13006 MRS - France - SIREN 434946851


VIDAL Lionel, GERANT TERRE DE CHANVRE - 10 rue Fontange 13006 MRS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Abrasifs (papiers–). Abrasifs*. Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique. Adhésifs pour fixer les postiches. Adoucir (pierres à –). Affûtage (produits pour l'–). Aiguiser (produits pour –). Alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent. Alun (pierres d'–) [antiseptiques]. Amandes (huile d'–). Amandes (lait d'–) à usage cosmétique. Amandes (savon d'–). Ambre [parfumerie]. Amidon [apprêt]. Amidon à lustrer. Amincissement (préparations cosmétiques pour l'–). Ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent. Animaux de compagnie (shampooings pour –). Antirouille (produits –) [pour l'enlèvement de la rouille]. Antisolaires (produits –) [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Apprêt d'amidon. Aromates [huiles essentielles]. Assouplisseurs. Astiquer (matières à –). Astringents à usage cosmétique. Avivage (savons d'–). Avivage des couleurs (produits chimiques pour l'–) à usage domestique [blanchisserie]. Azurage du linge (bleu pour l'–). Badiane (essence de –). Bain (préparations cosmétiques pour le –). Bain (sels pour le –) non à usage médical. Barbe (pierres à –) [antiseptiques]. Barbe (savon à –). Barbe (teintures pour la –). Bâtonnets ouatés à usage cosmétique. Beauté (masques de –). Bergamote (essence de –). Blanc de craie. Blanchiment (produits de –) [lessive]. Blanchir (sels pour –). Blanchir (soude pour –). Blanchir la peau (crème pour –). Blanchir le cuir (produits pour –). Blanchissage (colorants pour le –). Blanchissage (produits de –). Blanchissage (produits de glaçage pour le –). Blanchisserie (cire pour la –). Bleu de lessive. Bleu pour l'azurage du linge. Bois odorants. Boissons (aromates pour –) [huiles essentielles]. Bouche (produits pour les soins de la –) non à usage médical. Briller (produits pour faire –). Bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le –). Capillaires (lotions –). Carbures métalliques [abrasifs]. Cèdre (huiles essentielles de –). Cendres volcaniques pour le nettoyage. Chaussures (cirages pour –). Chaussures (crèmes pour –). Cheveux (colorants pour –). Cheveux (préparations pour l'ondulation des –). Cheveux (teintures pour –). Cils (cosmétiques pour –). Cils postiches. Cils postiches (adhésifs pour fixer les –). Cirages. Cire à épiler. Cire à moustaches. Cire à parquet. Cire à polir. Cire pour cordonniers. Cire pour la blanchisserie. Cire pour tailleurs. Citrons (huiles essentielles de –). Cologne (eau de –). Colorants pour la lessive et le blanchissage. Colorants pour la toilette. Conservation du cuir (produits pour la –) [cirages]. Cordonniers (cire pour –). Cordonniers (poix pour –). Corindon [abrasif]. Cosmétique (motifs décoratifs à usage –). Cosmétique (nécessaires de –). Cosmétiques. Cosmétiques (préparations –) pour l'amincissement. Cosmétiques pour animaux. Couleurs (produits chimiques pour l'avivage des –) à usage domestique [blanchisserie]. Couleurs (produits pour enlever les –). Craie (blanc de –). Craie pour le nettoyage. Crayons à usage cosmétique. Crèmes à polir. Crèmes cosmétiques. Crèmes pour chaussures. Crèmes pour le cuir. Cristaux de soude pour le nettoyage. Cuir (crèmes pour le –). Cuir (produits pour blanchir le –). Cuir (produits pour la conservation du –) [cirages]. Cuirs à rasoir (pâtes pour –). Déboucher les tuyaux d'écoulement (préparations pour –). Décapants. Décolorants à usage cosmétique. Décoratifs (motifs –) à usage cosmétique. Dégraissage (produits de –) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Démaquillage (produits de –). Dentaires (préparations pour polir les prothèses –). Dentifrices. Dépilatoires. Dérouillement (produits pour le –). Désinfectants (savons –). Désodorisants (savons –). Désodorisants à usage personnel [parfumerie]. Détachants. Détartrants à usage domestique. Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Diamantine [abrasif]. Eau de Cologne. Eau de Javel. Eau de lavande. Eaux de senteur. Eaux de toilette. Écorce de quillaja pour le lavage. Électricité statique (produits contre l'–) à usage ménager. Émeri. Émeri (papier –). Émeri (toile –). Empois. Encaustiques. Encens. Épilatoires (produits –). Essanger le linge (matières à –). Essence de térébenthine [produit de dégraissage]. Essences éthériques. Essentielles (huiles –). Éthérées (huiles –). Extraits de fleurs [parfumerie]. Farder les yeux (guides en papier pour –). Fards. Fleurs (bases pour parfums de –). Fleurs (extraits de –) [parfumerie]. Fumigations (produits pour –) [parfums]. Gâteaux (aromates pour –) [huiles essentielles]. Gaulthérie (huile de –). Gelée de pétrole à usage cosmétique. Géraniol. Glaçage (produits de –) pour le blanchissage. Glaces (liquides pour lave- –). Graisses à usage cosmétique. Guides en papier pour farder les yeux. Héliotropine. Huile d'amandes. Huile de gaulthérie. Huiles à usage cosmétique. Huiles de nettoyage. Huiles de toilette. Huiles essentielles. Huiles éthérées. Huiles pour la parfumerie. Hydrogène (peroxyde d'–) à usage cosmétique. Ionone [parfumerie]. Jasmin (huile de –). Javel (eau de –). Lait d'amandes à usage cosmétique. Laits de toilette. Laques (produits pour enlever les –). Laques pour les cheveux. Laques pour les ongles. Lavage (produits de –). Lavande (eau de –). Lavande (huile de –). Lave-glaces (liquides pour –). Lessive (bleu de –). Lessive (colorants pour la –). Lessives. Lèvres (rouge –). Linge (matières à essanger le –). Linge (produits pour parfumer le –). Lisser (produits pour –). Lotions à usage cosmétique. Lotions après-rasage. Lotions capillaires. Lotions cosmétiques (serviettes imprégnées de –). Maquillage (produits de –). Mascara. Masques de beauté. Menthe (essence de) Menthe pour la parfumerie. Moustaches (cire à –). Musc [parfumerie]. Nécessaires de cosmétique. Nettoyage (produits de –). Nettoyage des prothèses dentaires (préparations pour le –). Neutralisants pour permanentes. Ondulation des cheveux (préparations pour l'–). Ongles (laques pour les –). Ongles (produits pour le soin des –). Ongles postiches. Ouate à usage cosmétique. Papier à polir. Papier de verre [verré]. Papier émeri. Papiers abrasifs. Papiers peints (produits pour le nettoyage des –). Parfumer le linge (produits pour –). Parfumerie (produits de –). Parfums. Parfums de fleurs (bases pour –). Parquet (cire à –). Pâtes pour cuirs à rasoir. Peau (crème pour blanchir la –). Peau (produits cosmétiques pour les soins de la –). Peinture (produits pour enlever la –). Permanentes (neutralisants pour –). Peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique. Pétrole (gelée de –) à usage cosmétique. Pieds (savons contre la transpiration des –). Pierre à adoucir. Pierre à polir. Pierre ponce. Pierres à barbe [antiseptiques]. Pierres d'alun [antiseptiques]. Poix pour cordonniers. Polir (papier à –). Polir (pierre à –). Polir (préparations pour –). Polir (rouge à –). Polir [rendre lisse] (toile à –). Polir les prothèses dentaires (préparations pour –). Pommades à usage cosmétique. Ponce (pierre –). Postiches (adhésifs pour fixer les –). Postiches (cils –). Postiches (ongles –). Pots-pourris odorants. Poudre pour le maquillage. Prothèses dentaires (préparations pour le nettoyage des –). Volatil (alcali –) [ammoniaque] utilisé comme détergent. Volcaniques (cendres –) pour le nettoyage. Yeux (guides en papier pour farder les –). Prothèses dentaires (préparations pour polir les –). Quillaja (écorce de –) pour le lavage. Rasage (produits de –). Rasoir (pâtes pour cuirs à –). Rose (huile de –). Rouge à lèvres. Rouge à polir. Rouille (produits pour l'enlèvement de la –). Safrol. Savonnettes. Savons. Savons contre la transpiration. Savons d'avivage. Savons désinfectants. Savons désodorisants. Savons médicinaux. Sels pour blanchir. Sels pour le bain non à usage médical. Senteur (eaux de –). Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Shampooings. Shampooings pour animaux de compagnie. Silicium (carbure de –) [abrasif]. Soins de la bouche (produits pour les –) non à usage médical. Soins de la peau (produits cosmétiques pour les –). Soude (lessive de –). Soude pour blanchir. Sourcils (cosmétiques pour les –). Sourcils (crayons pour les –). Statique (produits contre l'électricité –) à usage ménager. Tailleurs (cire pour –). Talc pour la toilette. Teintures (produits pour enlever les –). Teintures cosmétiques. Térébenthine [produit de dégraissage]. Terpènes. Toile à polir [rendre lisse]. Toile émeri. Toile verrée. Toilette (colorants pour la –). Toilette (eaux de –). Toilette (huiles de –). Toilette (laits de –). Toilette (produits de –). Toilette (produits de –) contre la transpiration. Toilette (teintures pour la –). Transpiration (produits de toilette contre la –). Tripoli pour le polissage. Tuyaux d'écoulement (préparations pour déboucher les –). Vernis (produits pour enlever les –). Verre (papier de –). Acier (lettres d'–). Acier (plumes d'–). Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage. Adhésives (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Adresses (clichés à –). Adresses (machines à imprimer des –). Adresses (plaques à –) pour machines à adresser. Adresses (timbres à –). Affiches. Affiches (porte –) en papier ou en carton. Affranchissement (machines pour l'–) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]. Agrafer (presses à –) [papeterie]. Agrafes de bureau. Agrafes de porte-plume. Albums. Almanachs. Amidon (colle d'–) pour la papeterie ou le ménage. Anneaux de cigares. Appuie-main pour peintres. Aquarelles. Aquariums d'appartement. Aquariums d'appartement (couvercles pour –). Architecture (maquettes d'–). Ardoise (crayons d'–). Ardoises pour écrire. Argent (papier d'–). Argile à modeler. Arithmétiques (tables –). Art (objets d'–) gravés. Art (objets d'–) lithographiés. Atlas. Auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Autocollants [articles de papeterie]. Bagues de cigares. Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage. Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Bandes dessinées (journaux de –). Bandes gommées [papeterie]. Bâtons d'encre. Bavettes en papier. Bavoirs en papier. Biblorhaptes. Bière (dessous de chopes à –). Billes pour stylos. Billets [tickets]. Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles. Blocs [papeterie]. Blocs à dessin. Bobines pour rubans encreurs. Bois (carton de pâte de –) [papeterie]. Bois (papier de –). Boîtes en carton ou en papier. Bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier. Bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier. Bracelets pour instruments à écrire. Brocheuses [papeterie]. Brochures. Broderie (modèles de –). Broquettes [punaises]. Brosses [pinceaux]. Brosses pour l'écriture. Bureau (agrafes de –). Bureau (articles de –) [à l'exception des meubles]. Buvards. Cache-pot en papier. Cacheter (cire à –). Cacheter (machines à –) de bureau. Cacheter (matières à –). Cacheter (pains à –). Cacheter (timbres à –). Cachets [sceaux]. Cachets [timbres] (coffrets à –). Cachets [timbres] (supports à –). Cachets (tampons pour –). Cadres à composer [imprimerie]. Café (filtres à –) en papier. Craie à écrire. Craie à marquer. Craie pour la lithographie. Craie pour tailleurs. Crayons. Crayons (machines à tailler les –). Crayons (mines de –). Crayons (porte –). Crayons (taille- –). Crayons d'ardoise. Crémières [petits vases] en papier. Crochets de bureau. Cylindres de machines à écrire. Décalcomanies. Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]. Démaquiller (serviettes à –) en papier. Dessin (fournitures pour le –). Dessin (instruments de –). Dessins. Dessous de carafes [en papier]. Dessous de chopes à bière. Diagrammes. Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]. Documents (chemises pour –). Doigtiers [articles de bureau]. Dossiers [papeterie]. Drapeaux [en papier]. Duplicateurs. Duplicateurs (toiles d'encrage pour –). Eaux-fortes [gravures]. Échoppes pour graver à l'eau-forte. Écrire (cylindres de machines à –). Écrire (fournitures pour –). Écrire (machines à –) [électriques ou non électriques]. Écrire (nécessaires pour –) [écritoires]. Écrire (plumes à –). Écrire (plumes à –) en or. Écrire (tablettes à –). Écrire (touches de machines à –). Écriteaux en papier ou en carton. Écritoires. Écriture (brosses pour l'–). Écriture (fournitures pour l'–). Écriture (instruments d'–). Écriture (modèles d'–). Écussons [cachets en papier]. Effacer (gabarits à –). Effacer (gommes à –). Effacer (produits pour –). Élastiques de bureau. papier]. Emporte-pièce [articles de bureau]. Encrage (toiles d'–) pour duplicateurs. Encre (bâtons d'–). Encre (pierres d'–) [récipients à encre]. Encres*. Encres à corriger [héliographie]. Encreurs (bobines pour rubans –). Encreurs (rubans –). Encreurs (tampons –). Encriers. Enregistreurs (papier pour appareils –). Enseignement (matériel d'–) [à l'exception des appareils]. Enseignes en papier ou en carton. Enveloppes [papeterie]. Enveloppes (machines de bureau à fermer les –). Enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier]. Éphémérides. Équerres à dessin. Essuie-mains en papier. Essuie-plumes. Étiqueter (appareils à main à –). Étiquettes non en tissu. Étoffes pour reliures. Étuis pour patrons. Faire-part [papeterie]. Fanions [en papier]. Feuilles [papeterie]. Feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]. Fiches [papeterie]. Fiches (cavaliers pour –). Figurines [statuettes] en papier mâché. Fils pour reliures. Filtrantes (matières –) [papier]. Filtre (papier- –). Filtres à café en papier. Formulaires. Formules. Fournitures scolaires. Fusains (crayons –). Gravures. Hectographes. Horaires imprimés. Humecteurs [articles de bureau]. Hygiénique (papier –). Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage. Images. Impressions. Imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour –). Imprimer des adresses (machines à –). Imprimerie (blanchets pour l'–) non en matières textiles. Imprimerie (caractères d'–). Imprimerie (clichés d'–). Imprimerie (produits de l'–). Imprimeries portatives [articles de bureau]. Imprimés. Instruction (matériel d'–) [à l'exception des appareils]. Instruments d'écriture. Jacquard (cartons perforés pour métiers –). Jetons de contrôle. Jeux de cartes. Jouer (cartes à –). Journaux. Journaux de bandes dessinées. Langes en papier ou en cellulose [à jeter]. Lettres [caractères d'imprimerie]. Lettres (papier à –). Lignes (tire- –). Linge de table [en papier]. Lithographie (craie pour la –). Lithographies. Lithographiés (objets d'art –). Lithographiques (pierres –). Livres. Livres (marques pour –). Livres (serre- –). Livrets. Lumineux (papier –). Mâché (papier –). Machines à écrire [électriques ou non électriques]. Mains (essuie –) en papier. Manifolds. Manuels. Maquettes d'architecture. Marbrer (peignes à –). Marquer (craie à –). Marques pour livres. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon. Matières plastiques pour le modelage. Catalogues. Cavaliers pour fiches. Cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage. Chansonniers. Chapeaux (cartons à –) [boîtes]. Chapelets. Châssis à composer [imprimerie]. Chemises pour documents. Chevalets pour la peinture. Chiffres [caractères d'imprimerie]. Chine (encres de –). Chopes à bière (dessous de –). Chromolithographies [chromos]. Chromos. Cigares (bagues [anneaux] de –). Circulaires. Cire à cacheter. Cires à modeler non à usage dentaire. Classeurs [articles de bureau]. Clichés à adresses. Clichés d'imprimerie. Coffrets à timbres [cachets]. Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]. Collage des photographies (appareils pour le –). Collantes (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Collantes (matières –) pour la papeterie ou le ménage. Colles pour la papeterie ou le ménage. Compas de tracé. Composer (cadres à –) [imprimerie]. Composer (châssis à –) [imprimerie]. Composteurs. Confection de vêtements (patrons pour la –). Confettis. Contrôle (jetons de –). Corbeilles à courrier. Cornets de papier. Correcteurs (liquides –) [articles de bureau]. Corriger (encres à –) [héliographie]. Couches en papier ou en cellulose [à jeter]. Couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter]. Coupe-papier [articles de bureau]. Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]. Coupes histologiques [matériel d'enseignement]. Courbes (instruments pour le tracé des –). Tickets [billets]. Timbrer (plaques à –). Timbres [cachets]. Timbres [cachets] (coffrets à –). Timbres [cachets] (supports à –). Timbres à adresses. Timbres à cacheter. Timbres-poste. Tire-lignes. Toile à calquer. Toile pour reliures. Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents. Toiles d'encrage pour duplicateurs. Toiles gommées pour la papeterie. Toiles pour la peinture. Toilette (serviettes de –) en papier. Touches de machines à écrire. Tracer (pointes à –) pour le dessin. Transparents [papeterie]. Trousses à dessin. Tubes en carton. Typographiques (caractères –). Vêtements (patrons pour la confection de –). Vigneter (appareils à –). Viscose (feuilles de –) pour l'emballage. Cahiers. Calendriers. Calque (papier –). Calquer (toile à –). Calques. Caractères [chiffres et lettres]. Carafes (dessous de –) en papier. Carbone (papier –). Carnets. Carrelets [règles]. Cartes. Cartes à jouer. Cartes de voeux musicales. Cartes géographiques. Tés à dessins. Modelage (matériaux pour le –). Modeler (matériaux à –). Modèles de broderie. Monnaie (plateaux pour ranger et compter la –). Mouchoirs de poche [en papier]. Mouilleurs de bureau. Napperons en papier. Nappes en papier. Nécessaires pour écrire [écritoires]. Numéroteurs. Oléographies. Onglets [reliure]. Ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'–). Pains à cacheter. Palettes pour peintres. Palettisation (pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la –). Pantographes [instruments de dessin]. Papeterie (articles de –). Papeteries [nécessaires pour écrire]. Papier (coupe –) [articles de bureau]. Papier*. Papier à copier [articles de papeterie]. Papier calque. Papier carbone. Papier d'argent. Papier hygiénique. Papier lumineux. Papier mâché. Papier paraffiné. Papier pour appareils enregistreurs. Papier pour électrocardiographes. Papier pour radiogrammes. Papier-filtre. Papier-parchemin. Papiers (presse –). Parchemin (papier –). Passeports (pochettes pour –). Pastels [crayons]. Pâte à modeler. Pâte de bois (carton de –) [papeterie]. Patrons (étuis pour –). Patrons pour la couture. Peignes à marbrer. Peintres (appuie-main pour –). Peintres (brosses pour –). Peintres en bâtiment (rouleaux de –). Peinture (boîtes de –) [matériel scolaire]. Peinture (chevalets pour la –). Peinture (toiles pour la –). Perforateurs de bureau. Périodiques. Photographies. Photographies (appareils pour le collage des –). Photographies (supports pour –). Photogravures. Pierres d'encre [récipients à encre]. Pierres lithographiques. Pince-notes. Pinceaux. Pistolets pour le tracé des courbes. Planches [gravures]. Planches à dessin. Planches à graver. Plans. Plaques à adresses pour machines à adresser. Plastiques (matières –) pour le modelage. Plateaux pour ranger et compter la monnaie. Plioirs [articles de bureau]. Plume (porte –). Plumes [articles de bureau]. Plumes (essuie –). Plumes à dessin. Plumes à écrire. Plumes à écrire en or. Plumiers. Pochettes pour passeports. Pochoirs. Pointes à tracer pour le dessin. Polycopier (appareils et machines à –). Porte-chéquiers. Porte-craie. Porte-crayons. Porte-mines. Porte-plume. Portraits. Postales (cartes –). Poste (timbres –). Pot (cache –) en papier. Presse-papiers. Presses à agrafer [papeterie]. Programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des –). Prospectus. Publications. Punaises [pointes]. Radiogrammes (papier pour –). Registres [livres]. Règles à dessiner. Règlettes [composteurs]. Gabarits [papeterie]. Gabarits à effacer. Galées [typographie]. Galvanotypes. Galvanotypie (clichés de –). Géographiques (cartes –). Globes terrestres. Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage. Godets pour la peinture. Gommées (toiles –) pour la papeterie. Reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la –). Reproductions graphiques. Revues [périodiques]. Rideaux en papier. Ronds de table [en papier]. Rouleaux de peintres en bâtiment. Ruban adhésif (distributeurs de –) [articles de papeterie]. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Rubans de papier. Rubans encreurs. Rubans encreurs (bobines pour –). Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Rubans pour machines à écrire. Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sachets pour la cuisson par micro-ondes. Sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques]. Sacs en papier pour aspirateurs. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sceaux [cachets]. Sceaux (tampons pour –). Scolaires (fournitures –). Serre-livres. Serviettes à démaquiller en papier. Serviettes de table [en papier]. Serviettes de toilette [en papier]. Signets. Souhaits (cartes de –). Sous-main. Statuettes en papier mâché. Stéatite [craie pour tailleurs]. Stencils. Stores en papier. Stylographes. Stylos. Stylos (billes pour –). Supports pour plumes et crayons. Table (linge de –) en papier. Table (ronds de –) en papier. Table (serviettes de –) en papier. Table (tapis de –) en papier. Tableaux [peintures] encadrés ou non. Tableaux noirs. Tables arithmétiques. Tablettes à écrire. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”. Colliers pour animaux. Cordons en cuir. Corroyées (peaux –). Courroies de hamais. Courroies de patins. Courroies en cuir [sellerie]. Couvertures de chevaux. Couvertures en peaux [fourrures]. Croupons. Cuir (carton –). Cuir (fils de –). Cuir (garnitures de –) pour meubles. Cuir (imitations de –). Cuir (lanières de –). Cuir à doublure pour chaussures. Cuir brut ou mi-ouvré. Dépouilles d'animaux. Documents (porte –). Doublure (cuir à –) pour chaussures. Écoliers (sacs d'–). Écoliers (serviettes d'–). Enfants (sacoches pour porter les –). Étriers (pièces en caoutchouc pour –). Étrivières. Étuis pour clés [maroquinerie]. Ferrures de harnais. Filets à provisions. Fouets. Fourrage (musettes à –). Fourreaux de parapluies. Fourrures [peaux d'animaux]. Gaines de ressorts [en cuir]. Garnitures de cuir pour meubles. Garnitures de harnachement non en métaux précieux. Genouillères pour chevaux. Ombrelles. Parapluies. Parasols. Patins (courroies de –). Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage. Peaux d'animaux. Palleteries [peaux d'animaux]. Plage (sacs de –). Poignées de cannes. Poignées de parapluies. Poignées de valises. Porte-cartes [portefeuilles]. Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Porte-musique. Portefeuilles. Provisions (filets à –). Provisions (sacs à –). Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir]. Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage]. Sangles de cuir. Saucisses (boyaux de –). Sellerie (articles de –). Selles (attaches de –). Selles (housses de –) pour chevaux. Selles pour chevaux. Serviettes [maroquinerie]. Serviettes d'écoliers. Sièges (cannes –). Similicuir. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises. Valises (poignées de –). Valves en cuir. Vêtements (sacs-housses pour –) [pour le voyage]. Voyage (coffres de –). Voyage (sacs de –). Voyage (trousses de –) [maroquinerie]. Malles. Mallettes*. Mallettes pour documents. Mangeoires (musettes –). Martinets [fouets]. Mentonnières [bandes en cuir]. Meubles (garnitures de cuir pour –). Meubles (revêtements de –) en cuir. Moleskine [imitation du cuir]. Monnaie (porte –) non en métaux précieux. Mors [hamachement]. Muselières. Musettes mangeoires. Musique (porte –). Alpenstocks. Alpinistes (sacs d'–). Animaux (colliers pour –). Animaux (dépouilles d'–). Animaux (peaux d'–). Gibecières. Guides [rênes]. Habits pour animaux. Harnachement (garnitures de –) non en Métaux précieux. Harnachements. Harnais (ferrures de –). Harnais pour animaux. Havresacs. Housses de selles pour chevaux. Laisses. Lanières de cuir. Anneaux pour parapluies. Arçons de selles. Attaches de selles. Baleines pour parapluies ou parasols. Bandoulières [courroies] en cuir. Bâtons d'alpinistes. Baudruche. Boîtes à chapeaux en cuir. Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Boîtes en fibre vulcanisée. Boucherie (peaux d'animaux de –). Boudin (boyaux pour faire le –). Bourrellerie. Bourses. Bourses de mailles [non en métaux précieux]. Boyaux pour la charcuterie. Brides [harnais]. Bridons. Buffleterie. Caisses en cuir ou en carton-cuir. Caisses en fibre vulcanisée. Campeurs (sacs de –). Cannes. Cannes (poignées de –). Cannes de parapluies. Cannes-sièges. Carcasses de parapluies ou de parasols. Carcasses de sacs à main. Carnassières. Carniers. Cartables. Cartes (porte –) [portefeuilles]. Carton-cuir. Chamoisées (peaux –) autres que pour le nettoyage. Chapeaux (boîtes à –) en cuir. Chaussures (cuir à doublure pour –). Chevaux (colliers de –). Chevaux (couvertures de –). Chevaux (housses de selles pour –). Chevaux (licous de –). Chevaux (selles pour –). Chevreau. Chiens (colliers de –). Clés (étuis pour –) [maroquinerie]. Coffres de voyage. Papier (ficelles en –). Pêche (filets de –). Plumes pour la literie. Plumes pour le rembourrage. Poils d'animaux. Prélarts. Ramie (fibres de –). Raphia. Rembourrage (herbes pour le –). Rembourrage (laine de –). Rembourrage (matières de –) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Rembourrage (plumes pour le –). Rubans de jalousies. Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles]. Sacs postaux. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles]. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sangles de chanvre. Sangles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]. Schappe [bourre]. Sciure de bois. Silice vitrifiée (fibres de –) à usage textile. Sisal. Soie (fleurets de –). Soie brute. Spart (fibres de –). Tentes. Textiles (matières –) fibreuses brutes. Toile goudronnée. Toisons [poils d'animaux]. Tonte. Varech [matière de rembourrage]. Véhicules (bâches de –). Véhicules (cordes de remorquage de –). Verre (fibres de –) à usage textile. Vigne (bandelettes pour attacher la –). Voiles [gréement]. Voiles pour ski à voile. Filets de pêche. Fils à lier non métalliques. Fils de filets. Filtrantes (matières –) [ouate]. Fleurets de soie. Flocons de laine. Fouets (cordes de –). Fouets (mèches de –). Garcettes. Gerbes (liens de –) non métalliques. Goudronnée (toile –). Hamacs. Herbes pour le rembourrage. Jalousies (rubans de –). Jute. Kapok. Lacets [pièges]. Lacis. Laine (flocons de –). Laine brute ou traitée. Laine cardée. Laine de bois. Laine de rembourrage. Laine peignée. Liber. Liens non métalliques. Liens non métalliques à usage agricole. Lier (bandes à –) non métalliques. Lier (fils à –) non métalliques. Ligneuls. Lin brut [teillé]. Linters. Literie (plumes pour la –). Manutention de fardeaux (bretelles pour la –) non métalliques. Manutention de fardeaux (élingues pour la –) non métalliques. Manutention de fardeaux (sangles pour la –) non métalliques. Marquises en matières synthétiques. Marquises en matières textiles. Mèches de fouets. Crins de cheval. Déchets de coton [bourre]. Duvet [plumes]. Échelles de corde. Édredon [plumes]. Élingues pour la manutention de fardeaux [non métalliques]. Emballage (cordes d'–). Emballage (ficelles d'–). Emballage [rembourrage] (matières d'–) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Emballages pour bouteilles [en paille]. Embourrage (matières d'–) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Enveloppes pour bouteilles [en paille]. Étoupe. Fenêtres à guillotine (cordons de –). Fibres de carbone à usage textile. Fibres de silice vitrifiée à usage textile. Fibres de verre à usage textile. Fibres en matières plastiques à usage textile. Fibres textiles. Ficelles. Filets (fils de –). Filets*. Mines (cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée pour les –). Ouate à filtrer. Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage. Paille pour le rembourrage. Paillons pour bouteilles. Aérage (cloisons d'–) en toile à voiles goudronnée [pour les mines]. Algues de mer [matières de rembourrage]. Animaux (poils d'–). Bâches*. Bandelettes pour attacher la vigne. Bandes à lier non métalliques. Bois (copeaux de –). Bois (laine de –). Bois (sciure de –). Bourres [rembourrures]. Bourrette. Bouteilles (enveloppes pour –) en paille. Bouteilles (paillons pour –). Bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]. Câbles non métalliques. Camouflage (bâches de –). Camouflage (filets de –). Capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Capoc. Chameau (poils de –). Chanvre. Cheveux. Cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines]. Coco (fibres de –). Cocons. Copeaux de bois. Cordages non métalliques. Corde (échelles de –). Cordes*. Cordes de fouets. Cordes de remorquage de véhicules. Cordons de fenêtres à guillotine. Cordons de suspension. Coton (déchets de –) [bourre]. Coton (étoupe de –). Coton brut. Crin*. Broder (fils à –). Caoutchouc (fils de –) à usage textile. Chanvre (fils de –). Chenille [fil]. Coco (fils de –). Coton (filés de –). Coton (fils de –). Coudre (fils à –). Élastiques (fils –) à usage textile. Filés. Fils*. Fils de caoutchouc à usage textile. Fils de verre à usage textile. Fils élastiques à usage textile. Fils en matières plastiques à usage textile. Jute (fils de –). Laine (fils de –). Laine filée. Lin (fils de –). Rayonne (fils de –). Repriser (fils à –). Soie (fils de –). Soie filée. Verre (fils de –) à usage textile. Calicot. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Carafes (dessous de –) [linge de table]. Chanvre (tissus de –). Chanvre (toile de –). Chapeaux (coiffes de –). Chaussures (étoffes à doublure pour –). Chaussures (tissus pour –). Chemins de table. Chenillé (tissu –). Cheviottes [étoffes]. Cirées (toiles –) [nappes]. Coiffes de chapeaux. Coton (tissus de –). Cotonnades. Couchage (sacs de –) [enveloppes cousues remplaçant les draps]. Courtepointes. Coussins (housses pour –). Coutil. Couvertures de lit. Couvertures de lit en papier. Couvertures de voyage. Couvre-lits. Couvre-pieds. Crêpes [tissu]. Crépon. Damas [étoffe]. Démaquiller (serviettes à –) en matières textiles. Dessous de carafes [linge de table]. Dessus-de-lit [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Drapeaux [non en papier]. Draps. Droguet. Édredons [couvre-pieds de duvet]. Élastiques (tissus –). Embrasses en matières textiles. Enveloppes de matelas. Adhésifs (tissus –) collables à chaud. Aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons –). Ameublement (tissus d'–). Bain (linge de –) [à l'exception de l'habillement]. Ballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour –). Bannières. Basins. Billards (tapis de –). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles. Blutoir (étamine de –). Bougran. Brocarts. Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la –). Lin (tissus de –). Linceuls. Linge de bain [à l'exception de l'habillement]. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table [en matières textiles]. Linge ouvré. Lingerie (tissus pour la –). Lit (couvertures de –). Lit (couvertures de –) en papier. Lit (dessus-de- –) [couvre-lits]. Lit (linge de –). Literie [linge]. Lits (couvre- –) [dessus-de-lit]. Mains (essuie- –) en matières textiles. Maison (linge de –). Marabout [étoffe]. Matelas (enveloppes de –). Matelas (toile à –). Matières plastiques [succédanés du tissu]. Meubles (étoffe pour –). Meubles (housses de protection pour –). Meubles (revêtements de –) en matières plastiques. Meubles (revêtements de –) en matières textiles. Meubles (tissu pour –). Moleskine [tissu]. Mouchoirs de poche [en matières textiles]. Moustiquaires. Murales (tentures –) en matières textiles. Napperons individuels en matières textiles. Nappes [non en papier]. Non-tissés [textile]. Oreillers (housses d'–). Oreillers (taies d'–). Patrons d'imprimerie (tissus de soie pour –). Pavillons [drapeaux]. Peau d'animaux (tissus imitant la –). Plaids. Plastiques (matières –) [succédanés du tissu]. Portières [rideaux]. Ramie (tissus de –). Rayonne (tissus de –). Revêtements de meubles [en matières plastiques]. Revêtements de meubles en matières textiles. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Ronds de table [non en papier]. Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]. Serviettes à démaquiller en matières textiles. Serviettes de table [en matières textiles]. Serviettes de toilette [en matières textiles]. Soie (tissus de –). Spart (tissus de –). Stores en matières textiles. Table (chemins de –). Table (linge de –) en matières textiles. Table (serviettes de –) en matières textiles. Table (tapis de –) [non en papier]. Taffetas [tissu]. Taies d'oreillers. Tapis de billards. Tapis de table [non en papier]. Tentures murales en matières textiles. Essuie-mains en matières textiles. Essuie-verres. Étamine. Étamine de blutoir. Étiquettes en tissu. Étoffes*. Fanions [non en papier]. Feutre*. Fibres de verre (tissus en –) à usage textile. Filtrantes (matières –) [matières textiles]. Flanelle [tissu]. Flanelle de santé. Frise [étoffe]. Fromage (toiles à –). Futaine. Gants de toilette. Gaze [tissu]. Gommées (toiles –) autres que pour la papeterie. Haire [étoffe]. Housses d'oreillers. Housses de protection pour meubles. Housses pour coussins. Imprimerie (blanchets pour l'–) en matières textiles. Imprimerie (tissus de soie pour patrons d'–). Indienne. Jersey [tissu]. Jute (tissus de –). Laine (étoffes de –). Laine (tissus de –). Toile*. Toile à matelas. Toiles à fromage. Toiles cirées [nappes]. Toiles gommées autres que pour la papeterie. Toilette (gants de –). Toilette (serviettes de –) en matières textiles. Treillis [toile de chanvre]. Tricots [tissus]. Tulles. Velours. Verre (tissus en fibres de –) à usage textile. Verres (essuie –). Vitrages [rideaux]. Voyage (couvertures de –). Zéphyr [tissu]. Tissu chenillé. Tissus*. Tissus à usage textile. Tissus adhésifs collables à chaud. Tissus élastiques. Tissus en fibres de verre à usage textile. Tissus imitant la peau d'animaux. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Chaussures (antidérapants pour –). Chaussures (bouts de –). Chaussures (empeignes de –). Chaussures (ferrures de –). Chaussures (talonnettes pour –). Chaussures (trépointes de –). Chaussures*. Chaussures de football. Chaussures de football (crampons de –). Chaussures de plage. Chaussures de ski. Chaussures de sport. Chemises. Chemises (empiècements de –). Chemises (plastrons de –). Chemisettes. Coiffes. Coiffures [chapellerie]. Col (cache- –). Collants. Collets [vêtements]. Cols. Cols (faux- –). Combinaisons [sous-vêtements]. Combinaisons [vêtements]. Combinaisons de ski nautique. Confectionnés (vêtements –). Corps (lingerie de –). Antidérapants pour chaussures. Automobilistes (habillement pour –). Bain (bonnets de –). Bain (caleçons de –). Bain (costumes, de –). Bain (maillots de –). Corps (lingerie de –) sudorifuge. Corselets. Corset (cache- –). Corsets. Costumes. Costumes de mascarade. Couches en matières textiles. Couches-culottes*. Couvre-oreilles [habillement]. Crampons de chaussures de football. Cravates. Cuir (vêtements en –). Cuir (vêtements en imitations du –). Culottes. Culottes (couches –)*. Cyclistes (habillement pour –). Dessous [sous-vêtements]. Dessous-de-bras. Dessus (vêtements de –). Doublures confectionnées [parties de vêtements]. Écharpes. Empeignes. Empiècements de chemises. Bain (peignoirs de –). Bain (sandales de –). Bain (souliers de –). Bandanas [foulards]. Bandeaux pour la tête [habillement]. Barrettes [bonnets]. Bas. Bas (talonnettes pour les –). Bas sudorifuges. Bavettes non en papier. Bavoirs non en papier. Bérets. Blouses. Boas [tours de cou]. Body [justaucorps]. Bonneterie. Bonnets. Bottes (tiges de –). Bottes*. Bottines. Bouts de chaussures. Bras (dessous-de- –). Bretelles. Brodequins. Cache-col. Cache-corset. Caleçons. Caleçons de bain. Calottes. Camisoles. Capuchons [vêtements]. Carcasses de chapeaux. Casquettes. Ceintures [habillement]. Châles. Chambre (robes de –). Chancelières non chauffées électriquement. Chandails. Chapeaux. Chapeaux (carcasses de –). Chapellerie. Chasubles. Chaussettes. Chaussettes (fixe- –). Chaussettes (supports –). Chaussons. Peignoirs. Pèlerines. Pelisses. Pieds (sous- –). Plage (chaussures de –). Plage (costumes de –). Plastrons de chemises. Poches de vêtements. Pull-overs. Pyjamas. Robes. Robes de chambre. Sabots [chaussures]. Sandales. Saris. Semelles. Semelles intérieures. Ski (chaussures de . Ski nautique (combinaisons de –). Slips. Souliers*. Sous-pieds. Sous-vêtements. Sous-vêtements sudorifuges. Soutiens-gorge. Sport (chaussures de –). Sport (souliers de –). Sudorifuges (sous-vêtements –). Supports-chaussettes. Surtouts [vêtements]. Tabliers [vêtements]. Talonnettes pour les bas. Talonnettes pour les chaussures. Talons. Tee-shirts. Tiges de bottes. Toges. Trépointes de chaussures. Tricots [vêtements]. Uniformes. Vareuses. Vestes. Vêtements (poches de –). Vêtements (sous –). Vêtements*. Vêtements de gymnastique. Vêtements en cuir. Vêtements en imitations du cuir. Vêtements en papier. Visières [chapellerie]. Voiles [vêtements]. Voilettes. Manchettes [habillement]. Manchons [habillement]. Manipules [liturgie]. Manteaux. Mantilles. Mitaines. Mitons. Mitres [habillement]. Paletots. Pantalons. Pantoufles. Pardessus. Parkas. Espadrilles. Étoles [fourrures]. Faux-cols. Ferrures de chaussures. Fixe-chaussettes. Football (chaussures de –). Football (crampons de chaussures de –). Foulards. Fourrures [vêtements]. Gabardines [vêtements]. Gaines [sous-vêtements]. Galoches. Gants [habillement]. Gilets. Gorge (soutiens- –). Guêtres. Guimpes [vêtements]. Gymnastique (souliers de –). Habillement (articles d'–)*. Habits*. Hauts-de-forme. Imperméables. Jambières. Jarretelles. Jarretières. Jerseys [vêtements]. Jupes. Jupons. Justaucorps [body]. Langes en matières textiles. Layettes. Lingerie de corps. Lingerie de corps sudorifuge. Livrées. Maillots. Autruche (plumes d'–) [accessoires d'habillement]. Badges ornementaux. Baguettes de faux-cols. Baguettes pour cols. Baleines de corsets. Bandeaux pour les cheveux. Bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]. Barbes postiches. Barrettes [pinces à cheveux]. Bigoudis*. Boîtes à couture. Bonnets à mèches. Border (cordons à –). Border (galons à –). Border (lacets à –). Bords pour vêtements. Bordures [bords] pour vêtements. Boucles [accessoires d'habillement]. Boucles de souliers. Boules à ravauder [repriser]. Boutons*. Boutons-pression. Bracelets pour remonter les manches. Brassards. Bretelles (attaches de –). Brides [confection]. Brides pour guider les enfants. Broches [accessoires d'habillement]. Broder (crochets à –). Broderies. Cannetilles. Cassettes à aiguilles [non en métaux précieux]. Ceintures (fermoirs de –). Chapeaux (ornements de –) [non en métaux précieux]. Chaussures (agrafes pour –). Chaussures (crochets pour –). Chaussures (lacets de –). Chaussures (oeillets pour –). Chaussures (parures pour –) [non en métaux précieux]. Chenille [passementerie]. Chevelure (articles décoratifs pour la –). Cheveux (bandeaux pour les –). Cheveux (épingles à –). Cheveux (épingles à onduler les –). Cheveux (filets pour les –). Cheveux (nattes de –). Cheveux (pinces à –) [barrettes]. Cheveux (tresses de –). Agrafes pour chaussures. Agrafes pour vêtements. Aiguilles (boîtes à –) non en métaux précieux. Aiguilles (cassettes à –) non en métaux précieux. Aiguilles (étuis à –) non en métaux précieux. Aiguilles (pelotes d'–). Aiguilles*. Aiguilles à coudre. Aiguilles à relier. Aiguilles à repriser. Aiguilles à tricoter. Aiguilles de cordonniers. Aiguilles de selliers. Aiguilles pour peigneuses de laine. Aiguilliers non en métaux précieux. Argent (broderies en –). Attaches pour vêtements. Cheveux postiches. Chiffres pour marquer le linge. Clinquant [passementerie]. Cocardes [passementerie]. Colifichets [broderies]. Cols (baguettes pour –). Cordelières [cordons]. Cordonniers (aiguilles de –). Cordons (passe- –). Cordons à border. Cordons pour vêtements. Corsages (agrafes de –). Corsets (agrafes de –). Corsets (baleines de –). Cosys pour théières. Coudre (aiguilles à –). Coudre (dés à –). Couronnes en fleurs artificielles. Couture (boîtes à –). Crochets [mercerie]. Crochets à broder. Crochets pour chaussures. Décoratifs (articles –) pour la chevelure. Dentelles. Dés à coudre. Dossards. Élastiques (rubans –). Enfants (brides pour guider les –). Épaulettes pour vêtements. Épingles [autres qu'articles de bijouterie]. Épingles (pelotes d'–). Étuis à aiguilles [non en métaux précieux]. Faux ourlets. Faux-cols (baguettes de –). Fermetures à glissière. Houppes [passementerie]. Insignes non en métaux précieux. Jabots [dentelles]. Lacets [cordons]. Lacets (passe- –). Lacets à border. Lacets de chaussures. Laine (cordons en –). Lettres pour marquer le linge. Linge (chiffres pour marquer le –). Linge (lettres pour marquer le –). Manches (bracelets pour remonter les –). Marquer le linge (chiffres ou lettres pour –). Mercerie* (articles de –) [à l'exception des fils]. Mica (paillettes de –). Moustaches postiches. Nattes de cheveux. Navettes pour la confection des filets de pêche. &Elig;illets pour chaussures. &Elig;illets pour vêtements. Oiseaux (plumes d'–) [accessoires d'habillement]. Onduler les cheveux (épingles à –). Or (broderies en –). Oripeaux [ornements de vêtements]. Ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud pour l'–) [mercerie]. Ornementaux (badges –). Ornements de chapeaux [non en métaux précieux]. Ourlets (faux –). Paillettes pour vêtements. Parures pour chaussures [non en métaux précieux]. Passe-cordons. Passe-lacets. Passementerie. Peigneuses de laine (aiguilles pour –). Pelotes d'aiguilles. Pelotes d'épingles. Perruques. Picots [dentelles]. Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]. Pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles. Pinces à cheveux [barrettes]. Plumes [accessoires d'habillement]. Pompons. Postiches (barbes –). Postiches (cheveux –). Postiches (moustaches –). Pression (boutons- –). Ravauder (boules à –). Reliure (aiguilles pour la –). Repriser (aiguilles à –). Repriser (boules à –). Résilles. Robes (volants de –). Rosettes [passementerie]. Rubans [passementerie]. Rubans [récompenses]. Rubans élastiques. Ruches [habillement]. Sacs (fermetures à glissière pour –). Selliers (aiguilles de –). Serre-tête. Souliers (boucles de –). Souliers (crochets de –). Soutaches. Théières (cosys pour –). Toupets. Tresses. Tresses de cheveux. Fermetures pour vêtements. Fermoirs de ceintures. Festons [broderies]. Filets de pêche (navettes pour la confection des –). Filets pour les cheveux. Fleurs artificielles. Fleurs artificielles (couronnes en –). Franges. Fruits artificiels. Galons. Glands [passementerie]. Glissière (fermetures à –). Guimperie [passementerie]. Guirlandes artificielles. Habits (fermetures pour –). Tricoter (aiguilles à –). Vêtements (agrafes pour –). Vêtements (attaches pour –). Vêtements (bords [bordures] pour –). Vêtements (épaulettes pour –). Vêtements (fermetures pour –). Vêtements (oeillets pour –). Vêtements (paillettes pour –). Volants de robes. Antiglissants (tapis –). Automobiles (tapis pour –). Bain (descentes de –) [tapis]. Carpettes. Cirée (toile –) [linoléum]. Descentes de bain [tapis]. Gazon artificiel. Gratte-pieds [paillassons]. Gymnastique (tapis de –). Linoléum. Murales (tentures –) non en matières textiles. Nattes. Paillassons. Papiers de tenture. Papiers peints. Peints (papiers –). Planchers (revêtements de –). Planchers (revêtements de –) isolants. Recouvrir les planchers (produits servant à –). Revêtements de planchers. Revêtements de planchers isolants. Revêtements de sols. Revêtements de sols en vinyle. Revêtements de sols isolants. Roseau (nattes de –). Sols (revêtements de –). Sols (revêtements de –) isolants. Sous-tapis. Tapis*. Tapis antiglissants. Tapis de gymnastique. Tapis pour automobiles. Tapis-brosses [paillassons]. Tapisserie [tentures murales] non en matières textiles. Tentures murales non en matières textiles. Toile cirée [linoléum]. Damiers. Décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries]. Dés [jeux]. Détecteurs de touche [attirail de pêche]. Disques pour le sport. Disques volants [jouets]. Dominos (jeux de –). Échecs (jeux d'–). Échiquiers. Engins pour exercices corporels. Entraînement (bicyclettes fixes d'–). Épuisettes pour la pêche. Escalade (baudriers d'–). Escrime (armes d'–). Escrime (gants d'–). Escrime (masques d'–). Exercices corporels (engins pour –). Exerciseurs [extenseurs]. Extenseurs [exerciseurs]. Farces [attrapes]. Fart. Fers à cheval pour jeux. Filets [articles de sport]. Fixations de skis. Fléchettes. Fleurets pour l'escrime. Flottes pour la pêche. Flotteurs pour la pêche. Football de salon (tables pour –). Fusils lance-harpons [articles de sport]. Capsules fulminantes [jouets]. Carnaval (masques de –). Cerfs-volants. Cerfs-volants (tournettes pour –). Chambres à air pour ballons de jeu. Chambres de poupées. Chevaux à bascule [jouets]. Cibles. Clochettes pour arbres de Noël. Construction (jeux de –). Cordes de raquettes. Corporels (engins pour exercices –). Cotillon (objets de –). Craie pour queues de billards. Cricket (sacs de . Crosses de golf [clubs de golf]. Crosses de golf (sacs pour –), avec ou sans roulettes. Crosses de hockey. Culture physique (appareils de –). Culturisme (appareils pour le –). Dames (jeux de –) pour –). Billard (bandes de –). Billard (billes de –). Billard (craie pour queues de –). Billard (procédés pour queues de –). Billard (queues de –). Billard (quilles de –). Billard (tables de –). Billard (tables de –) à prépaiement. Billards (dispositifs à marquer les points pour –). Billes de billard. Billes pour jeux. Blocs de construction [jouets]. Bobsleighs. Bonbons à pétards. Bottines-patins [combiné]. Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]. Bougies (porte –) pour arbres de Noël. Boules de jeu. Boxe (gants de –). Boyaux de raquettes. Bulles de savon [jouets]. Cannes à pêche. Cannes de golf. Cannes de majorettes. Ailes delta. Air (chambres à –) pour ballons de jeu. Air (pistolets à –) [jouets]. Amorces artificielles pour la pêche. Amorces fulminantes [jouets]. Amorces pour pistolets [jouets]. Animaux domestiques (jouets pour –). Anneaux (jeux d'–). Arbres de Noël (décorations pour –) [excepté les articles d'éclairage et les sucreries]. Arbres de Noël (supports pour –). Arbres de Noël en matières synthétiques. Arc (matériel pour le tir à l'–). Arcs de tir. Arêtes de skis. Armes d'escrime. Attrapes [farces]. Balançoires. Balles de jeu. Ballons de jeu. Ballons de jeu (chambres à air pour –). Bandes de billard. Bascule (chevaux à –) [jouets]. Base-ball (gants de –). Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]. Batteurs (gants pour –) [accessoires de jeux]. Baudriers d'escalade. Biberons de poupées. Bicyclettes fixes d'entraînement. Bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour). Gants [accessoires de jeux]. Gants d'escrime. Gants de base-ball. Gants de boxe. Gants de golf. Gobelets pour jeux. Golf (cannes de –). Golf (crosses de –) [clubs de golf]. Golf (gants de –). Golf (sacs pour crosses de –), avec ou sans roulettes. Gymnastique (appareils de –). Haltères. Hameçons. Harpons (fusils lance- –) [articles de sport]. Hochets. Hockey (crosses de –). Jetons pour jeux. Jeu (balles de –). Jeu (ballons de –). Jeu (boules de –). Jeu de quilles (machinerie et appareils pour le –). Jeux (billes pour –). Jeux (jetons pour –). Jeux*. Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux de table. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de –). Jouets. Jouets pour animaux domestiques. Lance-harpons (fusils –) [articles de sport]. Leurres pour la chasse ou la pêche. Lignes pour la pêche. Lits de poupées. Mah-jongs. Maisons de poupées. Manèges forains. Marionnettes. Masques d'escrime. Masques de carnaval. Masques de théâtre. Mobiles [jouets]. Modèles réduits de véhicules. Moulinets pour la pêche. Nageurs (palmes pour –). Nasses [engins de pêche]. Neige artificielle pour arbres de Noël. Ours en peluche. Palets. Palmes pour nageurs. Parapentes. Patins (bottines- –) [combiné]. Patins à glace. Patins à roulettes. Peaux de phoques [revêtements de skis]. Pêche (attirail de –). Peluche (ours en –). Peluches [jouets]. Pétards (bonbons à –). Phoques (peaux de –) [revêtements de skis]. Pigeons d'argile [cibles]. Piscines [articles de jeu]. Pistolets [jouets]. Pistolets (amorces pour –) [jouets]. Planches à roulettes. Planches à voile. Planches pour le surfing. Poupées. Poupées (biberons de –). Poupées (chambres de –). Poupées (lits de –). Poupées (maisons de –). Poupées (vêtements de –). Prépaiement (tables de billard à –). Prestidigitateurs (appareils de –). Procédés pour queues de billard. Protection (rembourrages de –) [parties d'habillement de sport]. Protège-coudes [articles de sport]. Protège-genoux [articles de sport]. Protège-tibias [articles de sport]. Queues de billard. Queues de billard (craie pour –). Queues de billard (procédés pour –). Quilles [jeu]. Surfing (planches pour le –). Tables de billard. Tables de billard à prépaiement. Tables pour football de salon. Tables pour tennis de table. Tennis (filets de –). Tennis de table (tables pour –). Théâtre (masques de –). Tibias (protège- –) [articles de sport]. Tir à l'arc (matériel pour le –). Tirs au pigeon. Toboggan [jeu]. Toupies [jouets]. Tournettes pour cerfs-volants. Traîneaux [articles de sport]. Tremplins [articles de sport]. Trictracs. Trottinettes. Véhicules [jouets]. Vêtements de poupées. Volants [jeux]. Quilles de billard. Racines pour la pêche. Racloirs pour skis. Raquettes. Raquettes (boyaux de –). Raquettes (cordes de –). Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]. Revêtements de skis. Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement. Sacs de cricket. Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes. Savon (bulles de –) [jouets]. Skis. Skis (arêtes de –). Skis (fixations de –). Skis (racloirs pour –). Skis (revêtements de –). Skis nautiques. Skis pour le surfing. Société (jeux de –). Eau de Seltz. Eaux [boissons]. Eaux de table. Eaux gazeuses. Eaux gazeuses (produits pour la fabrication des –). Eaux lithinées. Eaux minérales [boissons]. Eaux minérales (produits pour la fabrication des –). Essences pour la préparation de boissons. Extraits de fruits sans alcool. Fruits (boissons de –) non alcooliques. Fruits (extraits de –) sans alcool. Fruits (jus de –). Gazeuses (eaux –). Gazeuses (pastilles pour boissons –). Gazeuses (poudres pour boissons –). Gazeuses (produits pour la fabrication des eaux –). Gingembre (bière de –). Houblon (extraits de –) pour la fabrication de la bière. Jus de fruits. Jus végétaux [boissons]. Lait (boissons à base de petit- –). Lait d'amandes [boisson]. Lait d'arachides [boissons non alcooliques]. Limonades. Limonades (sirops pour –). Liqueurs (préparations pour faire des –). Lithinées (eaux –). Malt (bière de –). Malt (moût de –). Minérales (eaux –) [boissons]. Minérales (produits pour la fabrication des eaux –). Moûts. Nectars de fruits. Orgeat. Pastilles pour boissons gazeuses. Petit-lait (boissons à base de –). Raisin (moût de –). Salsepareille [boisson non alcoolique]. Seltz (eau de –). Sirops pour boissons. Sodas. Sorbets [boissons]. Table (eaux de –). Tomates (jus de –) [boissons]. Alcool (boissons sans –). Alcool (extraits de fruits sans –). Alcooliques (boissons non –). Amandes (lait d'–) [boisson]. Apéritifs sans alcool. Arachides (lait d'–) [boissons non alcooliques]. Bière (moût de –). Bières. Boissons (essences pour la préparation de –). Boissons (préparations pour faire des –). Boissons (sirops pour –). Boissons à base de petit-lait. Boissons gazeuses (pastilles pour –). Boissons gazeuses (poudres pour –). Boissons isotoniques. Boissons non alcooliques. Cocktails sans alcool. Alcool (extraits de fruits avec –). Alcool de menthe. Alcool de riz. Alcooliques (essences –). Alcooliques (extraits –). Amers [liqueurs]. Anis [liqueur]. Anisette. Apéritifs*. Cidres. Cocktails*. Curaçao. Digestifs [alcools et liqueurs]. Essences alcooliques. Extraits alcooliques. Extraits de fruits avec alcool. Fruits (extraits de –) avec alcool. Hydromel. Liqueurs. Menthe (alcool de –). Poiré. Riz (alcool de –). Saké. Vodka. Whisky. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons distillées (à l'exception des eaux-de-vie), vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Animaux (dressage d'–). Artistes de spectacles (services d'–). Attractions (parcs d'–). Bandes vidéo (location de –). Bandes vidéo (montage de –). Bandes vidéo (production de films sur –). Bibliothèques itinérantes (services de –). Camps [stages] de perfectionnement sportif. Camps de vacances (services de –) [divertissement]. Casino [jeux] (services de –). Chronométrage des manifestations sportives. Cinéma (exploitation de salles de –). Cinéma (studios de –). Cinématographiques (location d'appareils et accessoires –). Cinématographiques (location de films –). Exploitation de salles de jeux. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de –). Films cinématographiques (location de –). Formation pratique [démonstration]. Golf (exploitation de parcours de –). Gymnastique (enseignement de la –). Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Cirques. Clubs (services de –) [divertissement ou éducation]. Clubs de santé [mise en forme physique]. Colloques (organisation et conduite de –). Compétitions sportives (organisation de –). Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Correspondance (enseignement par –). Cours par correspondance. Culture physique. Décors de spectacles (location de –). Discothèques (services de –). Divertissement. Divertissement (informations en matière de –). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Dressage d'animaux. Écoles maternelles [éducation]. Éducation. Éducation (informations en matière d'–). Éducation religieuse. Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Epreuves pédagogiques. Exploitation d'installations sportives. Exploitation de parcours de golf. Exploitation de salles de cinéma. Jardins d'attractions. Jardins zoologiques (exploitation de –). Jeux (exploitation de salles de –). Jeux d'argent. Livres (prêt de –). Livres (publication de –). Location d'appareils audio. Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules]. Location d'équipements de plongée sous-marine. Location de bandes vidéo. Location de caméras vidéo. Location de courts de tennis. Location de décors de spectacles. Location de films cinématographiques. Location de magnétoscopes. Location de postes de radio et de télévision. Location de stades. Loisirs (services de –). Loteries (organisation de –). Magnétoscopes (location de –). Manifestations sportives (chronométrage des –). Maternelles (écoles –) [éducation]. Montage de bandes vidéo. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Music-hall. Orchestres (services d'–). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives. Physique (culture –). Planification de réceptions [divertissement]. Plongée sous-marine (location d'équipements de –). Postsynchronisation. Prêt de livres. Production de films. Production de films sur bandes vidéo. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de –). Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Radio (location de postes de télévision et de –). Radiophonique (divertissement –). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et –). Réceptions (planification de –) [divertissement]. Récréation (informations en matière de –). Rédaction de scénarios. Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Séminaires (organisation et conduite de –). Spectacles (location de décors de –). Spectacles (organisation de –) [services d'imprésarios]. Spectacles (production de –). Spectacles (représentation de –). Spectacles (réservation de places de –). Sports (location d'équipement pour les –) [à l'exception des véhicules]. Stades (location de –). Studios d'enregistrement (services de –). Studios de cinéma. Symposiums (organisation et conduite de –). Télévisé (divertissement –). Télévision (location de postes de radio et de –). Télévision (montage de programmes radiophoniques et de –). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Théâtrales (représentations –). Théâtre (location de décors de –). Vacances (services de camps de –) [divertissement]. Zoologiques (exploitation de jardins –). Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation de concours de beauté. Organisation de spectacles [services d'imprésarios]. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de symposiums. Parcs d'attractions. Pensionnats. Perfectionnement sportif (camps [stages] de –). Assistance légale [tutelles]. Auteur (gérance de droits d'–). Authentification d'œuvres d'art. Bactériologie. Bains publics à des fins d'hygiène. Bains turcs. Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur banques de sang (services de –). Bars (services de –). Bases de données (reconstitution de –). Beauté (salons de –). Brevets (exploitation de –). Bureaux de rédaction. Cafés-restaurants. Cafétérias. Camping (exploitation de terrains de –). Camps de vacances (services de –) [hébergement]. Cantines. Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un –). Chimie (recherches en –). Chimie (services de –). Chimique (analyse –). Chiropractie [chiropraxie]. Chirurgie des arbres. Chirurgie esthétique. Décoration intérieure. Dentaire (art –). Dessin industriel. Dessinateurs d'arts graphiques (services de –). Dessinateurs de mode (services de –). Dessinateurs pour emballages (services de–). Destruction des animaux nuisibles [dans l'agriculture]. Destruction des mauvaises herbes. Détectives (agences de –). Disparues (enquêtes sur personnes portées –). Dispensaires. Distributeurs automatiques (location de –). Droits d'auteur (gérance de –). Échange de correspondance (services d'–). Élaboration [conception] de logiciels. Composition florale. Confection de couronnes. Conseils en construction. Conseils en propriété intellectuelle. Construction (conseils en –). Construction (établissement de plans pour a –). Constructions transportables (location de –). Consultation en matière d'ordinateur. Consultation en matière de pharmacie. Consultation en matière de sécurité. Consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires]. Consultation sur la protection de l'environnement. Contentieux (services de –). Contrôle de puits de pétrole. Contrôle de qualité. Convalescence (maisons de –). Correspondance (services d'échange de –). Cosmétologie (recherches en –). Costumes (location de –). Accompagnement [escorte]. Accompagnement en société [personnes de compagnie]. Accouchement (aide à l'–). Agences de détectives. Agences de logement [hôtels, pensions]. Agences de surveillance nocturne. Agences matrimoniales. Agricoles (location de matériel pour exploitations –). Aide à l'accouchement. Analyse chimique. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Animaux (élevage d'–). Animaux (pansage d'–). Animaux (pensions pour –). Animaux (toilettage d'–). Animaux nuisibles (destruction des –) dans l'agriculture. Arbitrage (services d'–). Arbres (chirurgie des –). Architecture. Arpentage. Art dentaire. Art vétérinaire. Arts graphiques (services de dessinateurs d'–). Déblayage de galetas. Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Exploitation de brevets. Exploitation de terrains de camping. Exploitations agricoles (location de matériel pour –). Exploitation sous-marine. Expositions (gestion de lieux d'–). Extinction de feu (services d'–). Funèbres (pompes –). Galetas (déblayage de –). Gardes-malades (services de –). Généalogie (recherches en –). Génie [travaux d'ingénieurs]. Géologique (prospection –). Géologiques (expertises –). Géologiques (recherches –). Gérance de droits d'auteur. Gestion de lieux d'expositions. Gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de –). Gisements pétrolifères (expertises de –). Habits (location d'–). Herbes (destruction des mauvaises –). Horoscopes (établissement d'–). Horticulture. Hospices [maisons d'assistance]. Hospitaliers (services –). Hôteliers (services –). Hôtels (réservation d'–). Implantation de cheveux. Impression en offset. Impression lithographique. Imprimerie. Industriel (dessin –). Informations météorologiques (services d'–). Informations sur la mode. Location d'installations sanitaires. Location d'ordinateurs. Location d'uniformes. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Location de constructions transportables*. Location de costumes. Location de distributeurs automatiques. Location de logements temporaires. Location de logiciels informatiques. Location de machines à tricoter. Location de matériel pour exploitations agricoles. Location de salles de réunions. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Location de tentes. Location de vêtements. Logement (agences de –) [hôtels, pensions]. Logements temporaires (location de –). Logements temporaires (réservation de –). Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels (mise à jour de –). Logiciels informatiques (location de –). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Maisons de convalescence. Maisons de repos. Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de vacances. Maîtres de maison (services de –). Manucure (services de –). Massage. Matériaux (essai de –). Matrimoniales (agences –). Mécanique (recherches en –). Médicaux (services –). Météorologiques (services d'informations –). Microfilmage. Mode (informations sur la –). Mode (services de dessinateurs de –). Ingénieurs (travaux d'–) [expertises]. Interprétation du langage gestuel. Jardinage. Jardiniers paysagistes (services de –). Judiciaires (recherches –). Langage gestuel (interprétation du –). Levés de terrain. Libre-service (restaurants –). Licences de propriété intellectuelle (concession de –). Lithographique (impression –). Location d'habits. Élevage d'animaux. Emballages (services de dessinateurs pour –). Engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'–). Enquêtes sur personnes portées disparues. Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. Enterrement. Entretien de pelouses. Épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Escorte [accompagnement]. Essai de matériaux. Esthétique (chirurgie –). Étalonnage [mesurage]. Étude de projets techniques. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Motels (services de –). &Elig;uvres d'art (authentification d'–). Offset (impression en –). Opticiens (services d'–). Ordinateur (consultation en matière d'–). Ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour –). Organisation de réunions religieuses. Orientation professionnelle. Ouverture de serrures. Pansage d'animaux. Paysagistes (services de jardiniers –). Pelouses (entretien de –). Pensions. Pensions (réservation de –). Pensions pour animaux. Pépiniéristes (services de –). Personnel (sélection du –) par procédés psychotechniques. Personnes âgées (maisons de retraite pour –). Personnes portées disparues (enquêtes sur –). Pétrole (contrôle de puits de –). Pétrole (prospection de –). Pétrolifères (expertises de gisements –). Pharmacie (consultation en matière de –). Photocomposition. Photographie. Photographiques (reportages –). Physiothérapie. Physique (recherches en –). Planification en matière d'urbanisme. Plans (établissement de –) [construction]. Pompes funèbres. Pouponnières. Professionnelle (consultation –) [sans rapport avec la conduite des affaires]. Professionnelle (orientation –). Programmation pour ordinateurs. Projets techniques (étude de –). Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Propriété intellectuelle (conseils en –). Prospection de pétrole. Prospection géologique. Protection civile. Psychologue (services d'un –). Psychotechniques (sélection du personnel par procédés –). Puits de pétrole (contrôle de –). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches biologiques. Recherches de personnes portées disparues. Recherches en bactériologie. Recherches en chimie. Recherches en cosmétologie. Recherches en généalogie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Rédaction (bureaux de –). Rencontres (clubs de –). Reportages photographiques. Reporters (services de –). Repos (maisons de –). Réservation d'hôtels. Réservation de logements temporaires. Réservation de pensions. Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]. Restaurants libre-service. Restauration [repas]. Salons de beauté. Salons de coiffure. Sanatoriums. Santé (services de –). Sécurité (consultation en matière de –). Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Sérigraphie. Serrures (ouverture de –). Société (accompagnement en –) [personnes de compagnie]. Stylisme [esthétique industrielle]. Surveillance nocturne (agences de –). Terrain (levés de –). Textiles (essai de –). Toilettage d'animaux. Traduction (services de –). Traiteurs (services de –). Tri de déchets et de matières premières de récupération. Tricoter (location de machines à –). Turcs (bains –). Tutelles [assistance légale]. Uniformes (location d'–). Vacances (maisons de –). Vacances (services de camps de –) [hébergement]. Vêtements (location de –). Vétérinaire (art –).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.