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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE BRUYERES
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TERRE DE BRUYERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE BRUYERES
TERRE DE BRUYERES SARL

Numéro de dépôt :
3324617
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
TERRE DE BRUYERES de TERRE DE BRUYERES

Présentation de la marque TERRE DE BRUYERES

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE BRUYERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE BRUYERES domicilié(e) 27 rue Duguay Trouin,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique LE GUEN Avocat en droit des sociétés domicilié(e) 110 bd de Creach Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France.

La marque TERRE DE BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BRUYERES est expirée depuis le 10 novembre 2014.


TERRE DE BRUYERES SARL - 27 rue Duguay Trouin,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France


Monique LE GUEN Avocat en droit des sociétés - 110 bd de Creach Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits en cuir et imitation cuir : bagages, gants, ceintures, produits de petite maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.