Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE BRIQUE à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TERRE DE BRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE BRIQUE à associé unique domicilié(e) 10, Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 861 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cédric PONS GERMAIN TERRE DE BRIQUE domicilié(e) 10, Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque TERRE DE BRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BRIQUE est expirée depuis le 14 juin 2014.
TERRE DE BRIQUE SARL à associé unique - 10, Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 452861545
Monsieur Cédric PONS GERMAIN TERRE DE BRIQUE - 10, Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestible. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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