Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'OVIN
/
TERRE D'OVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'OVIN
TERRE D'OVIN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3866057
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
TERRE D\'OVIN de TERRE D\'OVIN

Présentation de la marque TERRE D'OVIN

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'OVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'OVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'OVIN domicilié(e) 0 RECUANGE - 71320 - LA BOULAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 551 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OVIN domicilié(e) 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France.

La marque TERRE D'OVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OVIN est expirée depuis le 10 octobre 2021.


TERRE D'OVIN, Société Coopérative Agricole - 0 RECUANGE - 71320 - LA BOULAYE - France - SIREN 778551846


TERRE D'OVIN - 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.