Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOH PREMUIM
TERRE D'OPALE HABITAT

Numéro de dépôt :
4530763
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
TOH PREMUIM de TERRE D\'OPALE HABITAT

Présentation de la marque TOH PREMUIM

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par TERRE D'OPALE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOH PREMUIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est TERRE D'OPALE HABITAT domicilié(e) 16 quai de la gendarmerie - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OPALE HABITAT, Monsieur Hans RYCKEBOER domicilié(e) 16 quai de la gendarmerie - 62100 - CALAIS - France.

La marque TOH PREMUIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOH PREMUIM arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

TERRE D'OPALE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : MODULIS SOLUTION , TEMPORIS SOLUTION


TERRE D'OPALE HABITAT - 16 quai de la gendarmerie - 62100 - CALAIS - France


TERRE D'OPALE HABITAT, Monsieur Hans RYCKEBOER - 16 quai de la gendarmerie - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Gérance de biens immobiliers ;

Construction.