Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION
/
Délice épicé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Délice épicé
TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3698066
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2029
Délice épicé de TERRE D\'OC EVOLUTION

Présentation de la marque Délice épicé

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délice épicé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION domicilié(e) ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 714 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Délice épicé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délice épicé arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.

TERRE D'OC EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : Les secrets de la beauté méditerranéenne , Les secrets de la beauté Provençale , VOLUTE DE CAPILLA , FLEUR DE CAPILLA , LES SECRETS DE BEAUTE DES FEMMES DU MONDE , Mémoire d'un instant , TERRES DE BEAUTE , Mémoire d'un instant , CAPILLINA , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée - ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 490714128


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724586 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).