Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3765850
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D\'OC de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

La marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2020.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; Savon pour usage personnel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.