VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC
Présentation de la marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC
Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE DE PARFUM LACTE TERRE D'OC est expirée depuis le 10 septembre 2020.
TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10